Résultats pour conventions collectives élargies

  • Serrure collective de boite aux lettres

    Forum Habitation

    Bonjour, Tous les facteurs livreurs de colis se plaignent que la serrure qui ouvre toutes les boite en meme temps (serrure ptt) ne fonctionne pas et...

  • Serrure porte collective boite aux lettres défectueuse

    Forum Immobilier

    Bonjour, Après avoir épluché divers articles, je n'ai pas réussi à trouver la réponse à mon problème. Je suis locataire d'un bailleur social, la...

  • Changer boite aux lettres collectives

    Forum Consommation

    Bonjour, les boites aux lettres collectives de la poste des logements du quartier où nous résidons sont vraiment très abimés, certaines ne ferment mêm...

  • Barillet boîte aux lettres cassé, à qui la charge ?

    Forum Habitation

    Bonjour, Je n'arrive plus à ouvrir ma boîte à lettre donc je penses que le barillet est cassé. Etant locataire depuis plusieurs années, dois je pre...

  • Changement barillet serrure de boîte à lettr

    Forum Habitation

    Bonjour, Je suis locataire de mon appartement et le bailleur me demande de payer le changement de barillet de ma boîte à lettres, la serrure de ce...

  • Convention collective HCR : PDF à télécharger (2024)

    Guide

    Le texte de la convention collective HCR est disponible en ligne via le lien de téléchargement ci-dessous.

  • À qui incombe le changement de set de boites aux lettres ?

    Forum copropriété

    Bonjour, l'un des copropriétaire de mon immeuble comportant 10 appartements a scindé son appartement en 2 appartements et les a revendus séparément....

  • Conventions réglementées et conventions interdites (SA et Sarl)

    Guide

    Les conventions réglementées dans une société anonyme ou une société à responsabilité limitée sont encadrées par le Code de commerce. Les conventions réglementées dans les SA et les Sarl et leurs...

  • Assemblée de SNC : règles de procédure et de vote

    Guide

    Le Code de commerce impose peu d'obligations aux assemblées dans les sociétés en nom collectif (SNC). Une grande liberté est ainsi laissée aux statuts pour fixer les règles d'organisation et de...

  • Convention collective Syntec 2024 : texte en PDF à jour

    Guide

    Vous pouvez télécharger ci-dessous le texte de la convention Syntec à jour en 2024.

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