Résultats pour copie d act de ventre vehicule

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    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Puis-je faire une demande de copie intégrale du livret de famille pour mon dossier de retraite directement par courriel auprès de ma mairi...

  • Copie intégrale livret famille retraite

    Forum Retraite

    Bonjour, Ai-je besoin de me rendre en mairie pour obtenir une copie intégrale de livret de famille ou bien puis-je simplement faire des photocopies ...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Copie Intégrale du Livret de Famille

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Mon père est décédé il y a un mois. J'ai fait appel à un notaire, ne pouvant me rendre sur place. Ce dernier vient de m'envoyer la liste d...

  • Fichier vehicule volees

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...

  • Demande de copie intégrale d'acte de naissance de mon ex-mari

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Je suis entrain de compléter le dossier de demande du Certificat de Nationalité française de ma petite fille mineure résidée à létranger...

  • Copie intégrale de votre dernier livret de famille

    Forum Retraite

    Bonjour, On me demande une copie intégrale de votre dernier livret de famille pour une pension de réversion est-ce que il faut également faire une ph...

  • Comment avoir un deuxième bip

    Forum Immobilier

    Bonjour, proritaire d'un garage, mon syndic m'a fourni un eul bip d'acces alors que j'ai deux véhicules (moto et auito) Malgre 2 envois en courrie...

  • Copie intégrale livret de famille

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, on me demande une copie intégrale du livret de famille de mes parents qui son décédés puis je faire les photocopies moi même étant en pos...

  • Savoir si une voiture immobilisees est volee.

    Forum Automobile

    Bonjour, Une voiture suzuki rouge, immatriculation AA546BB est immobilisee sur un parking depuis longtemp. est elle declaree volee.?

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