Résultats pour cotisations vieillesse Etat stage FNE rémunérés

  • Stage en entreprise : rémunération, absences, congés

    Guide

    Les droits du stagiaire en entreprise : gratification, rémunération, indemnités, congés, remboursements de frais... Les obligations prévues par la loi et la réglementation sur les stages des...

  • Etat des lieux : modèle simplifié de formulaire à imprimer (PDF)

    Vous pouvez télécharger et imprimer ici notre modèle d'état des lieux gratuit et simplifié à jour en 2024.

  • Gratification de stage 2024 : indemnité minimale par mois

    Une gratification de stage doit respecter un montant minimal mensuel. Comment calculer l'indemnité minimale de stage, en brut et en net, versée à un étudiant ou un élève.

  • Lettre de remerciement pour un stage : modèle de lettre

    Guide

    Il n'est pas inutile d'adresser une lettre de remerciement après un stage. Voici un modèle pour vous aider à rédiger votre courrier.

  • Minimum vieillesse 2024 (Aspa) : montant, âge et conditions

    Guide

    Le minimum vieillesse ou Aspa est versé aux retraités aux faibles ressources. Montant de l'Aspa 2024 et conditions à respecter notamment en terme d'âge et de plafonds de ressources.

  • Vétusté et état d'usage (location) - Définition juridique

    Guide

    Comment est évalué le coefficient de vétusté lors de l'état des lieux de sortie d'un logement en location et ce que recouvre la notion d'état d'usage.

  • Pré Etat Daté

    Forum copropriété

    Bonjour, Préalablement à la signature du Compromis de vente, l'agent immobilier me réclame le Pré-état-daté. Savez-vous où se document peut-il ê...

  • L'état des lieux d'entrée et de sortie (location)

    Guide

    [ETAT DES LIEUX] L'état des lieux doit être établi avec vigilance lors d'une location. Comment bien remplir l'état des lieux d'entrée et l'état des lieux de sortie. Les droits et obligations du...

  • Etat des lieux non remis mais signé

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Nous avons quitté la location le 30 Septembre 2017 , fait l'état des lieux de sortie le 04 Novembre 2017 sur papier. Nous l'avons signé ...

  • Stage sensibilisation violences conjugales non effectué

    Forum Justice

    Bonjour, Mon conjoint était convoqué pour un stage de sensibilisation aux violences conjugales qu’il n’a pas effectué (peine suite à soucis avec s...

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