Résultats pour courrier type d annulation pour une assemblee generale en copropriete

  • Prélèvement ics

    Forum Impôts

    Bonjour à tous J’ai un prélèvement sepa reçu D/O confrère Direction générale de l’ics ???????? Tiers créancier DGFIP impôt pas Pouvez vous m’en...

  • Mise en page d'une lettre : conseils et exemples

    Guide

    La mise en page d'une lettre est importante, une bonne mise en forme étant gage de sérieux. Voici les règles de mise en page ainsi que des exemples de lettres.

  • Demande d'annulation de majoration d'amende : modèle de lettre

    Guide

    Une majoration d'amende peut être contestée en envoyant une lettre de réclamation pour expliquer pourquoi vous n'avez pas pu payer votre amende dans les délais. Voici un exemple de courrier à...

  • Procès-verbal d'assemblée générale lettre typ

    Forum Immobilier

    Bonjour, Avez-vous une lettre type de PV Procès-verbal d'assemblée générale coproprieté? Mercu beaucoup ena vance! george

  • Lettre d'avertissement pour absence injustifiée : modèle

    Guide

    Une lettre d'avertissement peut être adressée à un salarié absent sans justificatif. Voici un modèle de courrier et les règles du droit du travail à connaitre.

  • Document pour annuler une vente d'un véhicule

    Forum Automobile

    Bonjour, mon fils a acheter voila 8 jours une voiture a un particulier a 3100 euros ,nous avons regardé de près les 2 factures de la courroie de distr...

  • Téléchargé document sur le site de l'ants

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai envoyé un courrier avec ma photo d'identité récente pour finaliser ma demande de permis de conduire. J'ai téléchargé le document sur...

  • Annulation de mariage : Code civil, conditions, procédure

    Guide

    On peut annuler un mariage en France. Mais seulement dans les cas d'annulation prévus par le Code civil. Le point sur la législation applicable.

  • Délai conservation compte-rendu AG et charges

    Forum Immobilier

    Bonjour, Pendant combien de temps faut-il conserver les C.R. d'A.G. et les décomptes de charges lorsque le bien a été vendu ? Remerciements pou...

  • Recevoir du courrier postal de quelqu'un d'autre

    Forum Consommation

    Bonjour à tous,   si on reçoit du courrier de quelqu'un d'autre mais qu'on signale rien à la poste, comment ca se passe ? Est-ce puni par la loi ? M...

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