Résultats pour décision non lieu

  • Augmentation des retraites 2024 : dates et taux des hausses

    De nouvelles hausses des retraites ont lieu cette année. Voici les dates et les taux des augmentations passées et à venir.

  • Excès de vitesse 120 km/h à la place de 90

    Forum Consommation

    Bonjour, Je me suis fait flashé ce jour à 120 à la place de 90 je voulais savoir si je risque une suspension de permis en plus de la contravention e...

  • Notification de décision de droits chomage

    Forum Chômage

    Bonjour, j'ai été en formation rémunérée du 01 septembre 2014 au 23 mars 2015, et depuis 24 mars 2015 je suis sans activité, Je suis actuellement in...

  • Notification de décision de droit au chômage

    Forum Chômage

    Bonjour, J'ai fait une demande d'ouverture de RSA auprès de la CAF car je viens de terminer mes études ce 30 juin 2016 et j'ai 25 ans. J'ai fourni...

  • Vol au travail : plainte et sanction

    Le vol au travail est malheureusement fréquent. Voici les règles du droit du travail sur la responsabilité de l'employeur en cas de vol et les sanctions contre un salarié qui vole sur son lieu de...

  • Surveillance des salariés au travail : caméras, vidéo, internet

    Guide

    Les moyens de surveillance au travail sont nombreux. Mais sont-ils tous légaux au regard du droit du travail et du respect de la vie privée des salariés ? Le point sur les règles applicables,...

  • Appel sur decision du JAF

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, je suis passe devant le JAF le 21 juin pour obtenir la garde de mon fils,chose que j'ai obtenu bien que de nos jours il est vrai que c'est d...

  • Exces de vitesse 127 km/h au lieu de 90km/h

    Forum Automobile

    Bonjour, je me suis fait flasher se matin a 127 au lieu de 90km/h . que se que je risque ??? merci pour vos reponse

  • Arrêt de travail et prolongation

    Forum salariés

    Bonjour, lundi 26 octobre mon médecin m'a fait un arrêt maladie jusqu'au dimanche 1er novembre. Lundi 2 novembre je suis retournée la voir et elle m'...

  • Je me suis fait falsché a 120 kmh

    Forum Consommation

    Bonjour, Alors, aujourd'hui je me suis fait flashé a 120 kmh sur une route a 90 kmh, j'etais en retard pour allé a mon travaille ^^ J'ai été flash...

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