Résultats pour déclaration d arme catégorie c

  • Armes de catégorie D : liste, vente libre et enregistrement

    Guide

    Une arme de catégorie D est soumise à une réglementation précise. Définition, obligations et liste des armes de catégorie D.

  • Formulaire 2042 : cerfa de déclaration d'impôt 2024

    Guide

    Voici le lien pour télécharger le formulaire cerfa 2042 avec le dernier millésime publié par l'administration fiscale.

  • Déclaration circonstanciée d'un sinistre : modèle de lettre

    Guide

    Une déclaration circonstanciée d'un sinistre est un courrier dans lequel vous décrivez les faits à votre assurance. Voici un modèle de lettre type.

  • Motif legitime de transport d'arme de categorie D

    Forum Justice

    Bonjour, Concretement qu'est ce qu'un motif legitime pour une arme en vente legal dont le transport est 'interdit' ? ( encore une belle connerie ...

  • Armes de 6eme catégorie : achat, port et transport d'armes

    Guide

    La 6e catégorie est une ancienne classification réglementant le port et le transport de certaines armes en France. Définition et classement.

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Nombre heures travail / semaine avec invalidité 1ère catégorie

    Forum invalidité

    Bonjour, Je suis en invalidité 1 ère catégorie puis je prendre un travail à 30 heures semaine ? Merci de votre réponse Bien cordialement

  • Pension d'invalidité : montant et catégories 1, 2 et 3

    Guide

    Le montant d'une pension d'invalidité dépend de la catégorie d'invalidité reconnue. Les conditions et les avantages des catégories 1, 2 et 3.

  • Port et Transport D'arme (Categorie D)

    Forum Justice

    Bonsoir, étant souvent en randonnée je me muni d'un couteau de survie, de ce type : Mais lors de mon trajet dans le bois pour faire ma randonn...

  • Aide pour remplir déclaration modéle H1

    Forum revenus fonciers

    Bonjour, j'ai quelques questions concernant la déclaration modéle H1 : -la salle a manger et le salon ne sont pas séparés par des murs : ils ne ...

  • Vous cherchez une réponse précise ?