Résultats pour décret signification des chiffres

  • Décret zone tendue (PDF) : justificatif et liste des villes 2024

    Guide

    Le ficher PDF à télécharger est le décret listant les communes en zone tendue en vigueur en 2024 pour vous servir de justificatif.

  • APL et "Droit inférieur au montant minimum de versement"

    Forum aides au logement

    Bonjour, j'ai une question au 31/12/15 j'avais 20.71€ d'APL et la j'y suis retournée aujourd'hui et sa m'affiche *Droit inférieur au montant minim...

  • Ressource supérieur au montant fixe par décret

    Forum aides au logement

    Bonjour, je vis en comcubinage sans enfants, ma compagne étant au chômage et moi en alternance (en contrat d'apprentissage). Jai effectué notre deman...

  • LR/AR

    Forum Consommation

    Bonjour, je viens de recevoir (étant absente) un avec de passage pour une LR/AR dont le numéro commence pas 1A est-ce que cela correspond à un servi...

  • Recommandé 2c

    Forum Justice

    Bonjour à vous ! En rentrant du travail j'ai trouver à ma grande surprise un recommandé commandant par : 2C 156..., je voulais savoir avais vous un...

  • Décret et arrêté : définition juridique

    Guide

    Qu'est-ce qu'un arrêté et qu'est-ce qu'un décret ? Définition et différences.

  • DLUO : définition et signification

    Guide

    Qu'est-ce que la date limite d'utilisation optimale (DLUO) d'un aliment ? Peut-on le consommer une fois cette date dépassée ? Quelle est la législation applicable en France ?

  • Paiement par carte bancaire refusée : motifs et procédure

    Guide

    Votre carte bleue vient d'être refusée ? Voici les explications et motifs de refus possibles et les démarches à suivre.

  • Réparations locatives et travaux à la charge du locataire

    Guide

    Voici les réparations locatives et les travaux que le locataire doit prendre en charge dans les logements en location. Définition et liste détaillée des réparations locatives fixée par le décret...

  • Ressource supérieur au montant fixe par décret

    Forum aides au logement

    Bonjour, Jai effectue ma demande d'apl après simulation ( qui me donne 170 euros par mois) Mes infos : Revenu 2014. 1685 Revenu 2015. 2913 Lo...

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