Résultats pour définition de exposé des motifs

  • Arguments pour refuser un logement social

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je travaille à l'éducation nationale, on m'a proposé un logement social, je l'ai visité hier c'est un nouveau logement tout neuf mais le pr...

  • Contester le permis de construire du voisin : délai et motif

    Guide

    Comment contester un permis de construire, notamment si vous êtes voisin de la construction. Conditions et démarches à accomplir.

  • Lettre type pour refuser un logement social

    Forum Immobilier

    Bonjour à tous, Je vous explique ma situation, j'habite à Montpellier et je travaille sur Marseille (trajet aller/retour chaque semaine). J'ai une f...

  • Quel motif de virement affiché pour le destinataire

    Forum compte bancaire

    Bonjour, Je souhaite faire virement à l’administration via internet et je voudrais que le destinataire en connaisse le motif pour pouvoir l’associer...

  • Refus d une premiere proposition logement hlm

    Forum Louer un logement

    Bonjour, aidez moi,svp a resoudre ce grand probleme,j ai recue u,proposition que j ai refusee pour raisons d insecurite il y a 5 mois,et depuis aucu...

  • Motifs valables pour virement bancaire

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Quels sont les motifs légaux acceptés par la banque lors d'un un virement bancaire. Merci de vos précisions,

  • Refuser une proposition de logement hlm

    Forum Immobilier

    Bonjour, J espère que vous pourrez m'aider :/ On m'a proposé un logement hlm, mais il ne me plait pas du tout à cause principalement du vis à vis...

  • Refus d'attribution logement pour motif douteux

    Forum Louer un logement

    Bonjour à tous, voilà je vous expose mon problême : Nous occupons actuellement depuis plus de 35 ans un logement hlm que nous souhaitons quitter depui...

  • Motifs de virement bancaire

    Forum Banque et Crédit

    Quels sont les motifs de virement légaux

  • Clôture du compte bancaire par la banque : motifs, recours, procédure

    Guide

    La banque peut décider unilatéralement de fermer votre compte bancaire sans motif spécifique. La procédure et vos recours.

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