Résultats pour définition de l entente

  • 5è refus du JAF d'accorder la garde alternée

    Forum Mariage

    Bonjour, nouveau sur le site, je souhaiterais avoir l'avis de pères internautes à ce sujet. La maman de mes deux enfants refuse mes demandes successi...

  • Séparation et pas d'entente

    Forum Mariage

    Bonjour tout le monde, voilà je souhaite quitter mon conjoint (non marié, non pacsé), nous vivons actuellement dans son appartement mais nous ne ...

  • Refus prise en charge frais de transport

    Forum sécurité sociale

    Bonjour, Mon mari doit se rendre une fois par mois au CHU distant de + 150km de notre domicile pour y recevoir un médicament délivré seulement en m...

  • Harcèlement moral + demande de démission

    Forum démission

    Bonjour, je viens vers vous pour vous demander conseils et aides. Depuis décembre 2007, mon épouse qui travaille en bijouterie de luxe (date d'emba...

  • Bon pour accord : modèle de lettre

    Guide

    Une lettre de bon pour accord permet d'informer l'artisan ou l'entreprise de votre acceptation du devis. Voici un modèle gratuit pour vous aider à rédiger votre courrier ou votre mail de bon pour...

  • Mauvaise entente des parents garde

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Je suis séparée de mon concubin, cela fait un peu plus d'un mois que nous faisons une garde alternée moitié de semaine. Mon enfant est sco...

  • Lettre pour quitter le domicile conjugal : modèle type

    Guide

    Si l'un des époux quitte le domicile conjugal d'un commun accord avec son conjoint, il est conseillé de formaliser cette décision par une lettre signée par le couple. Voici un exemple de courrier...

  • Responsabilité échange enfants entre parents

    Forum garde d'enfants

    Bonjour à tous, Voici mon problème : Je suis le père de deux enfants et nous sommes séparés avec la mère. J'ai la garde 1 we /2 et 1 mercredi /2. La...

  • Contrat de gré à gré - Définition

    Guide

    Qu'est-ce qu'un contrat de gré à gré ? Voici la définition juridique de cette notion.

  • Accord ou entente préalable de la CPAM : définition, prise en charge

    Guide

    L'activité professionnelle donne doit à la prise en charge des frais de santé du salarié. Mais un accord préalable de la CPAM est parfois nécessaire. Mode d'emploi.

  • Vous cherchez une réponse précise ?