Guide

Avant de vendre une moto, vous devez accomplir certaines formalités. Le point sur les démarches et la liste des papiers et documents obligatoires à donner à l'acheteur

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Le tableau récapitulatif qui suit sert à connaitre la durée de conservation de vos documents afin de prévenir tout litige juridique.

Forum Donation-Succession

Bonjour, Je souhaite savoir s'il est possible de rompre juridiquement et légalement devant un juge mes liens familiaux avec ma mère mise actuellem...

Forum garde d'enfants

Bonjour, je me suis séparé il y a peu de mon compagnon, nous avons un enfant et j'aimerais saisir le juge aux affaires familiales. Pour cela il me f...

Forum Louer un logement

Bonjour, je suis actuellement à la recherche d'un logement avec ma compagne, et si je n'ai rien à cacher j'estime que demander les justificatifs a...

Forum Donation-Succession

Bonjour, Je m'interroge sur la possibilité de rompre tout lien avec mon père. Il y a 3 ans mon père a décidé de ne plus me voir sans doute sous l'...

Forum Famille et Jeunes

Bonjour, J aimerais connaitre les procédures juridiques pour ne plus posséder de liens parentaux avec ma mère. En seule explication je ne désire pa...

Forum Banque et Crédit

Bonjour, Ma banque me demande de justifier de mes revenus (contrat de travail, bulletin salaires, ...) prétextant que je dépose toujours mon salair...

Forum Donation-Succession

Bonjour, notre frère est décédé en mai 2014, la déclaration successorale a eu lieu en décembre 2014. or depuis cette date (nous sommes 4 à hériter)...

Forum Louer un logement

Bonjour, j'ai mis en location un F 3 à un jeune couple il y a 7 mois environ, le monsieur m'a demandé suite à la mis de clés, de remplie un document...