Résultats pour définition marché réglementés

  • Contrat d'éléctricité

    Forum Consommation

    Bonjour, je dois prendre un contrat d'éléctricité.. je connais "EDF" mais "GDF" me propose son contrat bleu ciel! je n'y connais absolument rien......

  • Crowdfunding - Définition et réglementation

    Guide

    Le financement participatif, ou crowdfunding, fait désormais l'objet d'un régime juridique spécifique dans le droit français. éfinition et réglementation du crowdfunding.

  • Location saisonnière : réglementation, définition, contrat

    Guide

    Les locations saisonnières sont soumises à une réglementation spécifique. Les règles légales à connaitre si vous louez pour les vacances ou si vous êtes propriétaire d'un meublé de tourisme....

  • GAZ Tarif réglementé ou pas ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Je dois choisir un fournisseur de gaz. Je suis déjà chez EDF. Est il plus judicieux de rester chez eux pour la fourniture du Gaz (tarif no...

  • Chambre d'hôtes : définition, TVA, réglementation, fiscalité

    Guide

    La création et la location de chambres d'hôtes sont soumises à une législation spécifique : surface minimale, déclaration en mairie, normes de confort notamment. Définition, réglementation et...

  • Fiscalité des non-résidents et résidence fiscale à l'étranger

    Guide

    La notion de résidence fiscale et de non-résident est importante. Quels sont les critères et les règles de territorialité de l'impôt appliqués par le fisc français ?

  • Cap cuisine? Pour paella sur les marchés?

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, J'aimerai savoir si pour préparer et vendre de la paella sur le marché, en tant que commercant ambulant, j'ai besoin d'un CAP cuisine? ...

  • Cuisiner chez soi et vendre aux particuliers

    Forum Création d'entreprise

    Bonjour, je suis un jeune créateur d'entreprise, mon projet étant de préparer des plats a mon domicile et les livrer aux particuliers ou a des salar...

  • Vente de plats préparés a la maison

    Forum Auto-entrepreneur

    Bonjour Je souhaiterais préparer des plats type cake gâteau quiche uniquement et sans utilisation de viandes (ni rouge ni blanche) .Je n ai pas de d...

  • Vendre de là nourriture sur le marché

    Forum Auto-entrepreneur

    Bonjour,je souhaiterais vendre de la nourriture sur le marché plus précisément du couscous et autres spécialités du megreb, je veux bien savoir les dé...

  • Vous cherchez une réponse précise ?