Résultats pour délais de rétention après l achat d un véhicule

  • Délai de rétractation : les droits de l'acheteur

    Guide

    Le délai de rétractation du consommateur ne s'applique pas à tous les achats. Voici ce que dit la loi sur le droit de rétractation.

  • &Quot;Délit de fuite" après accrochage

    Forum Automobile

    Bonjour, Voila mon histoire : en voulant me stationner j'ai heurté la voiture garée à côté de moi. Les dégâts me paraissaient minimes, quelques égra...

  • Lettre de réclamation après l'achat d'une voiture d'occasion

    Guide

    Une lettre de réclamation après l'achat d'une voiture d'occasion rencontrant un problème peut se fonder sur le modèle ci-dessous.

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Problème avec bassin de retention eau

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'habite dans un lotissement depuis 12 ans et dernièrement a été construit à 1,00 mètre de ma clôture un bassin de rétention d'eau pour u...

  • Fichier vehicule volees

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...

  • Bassin de rétention non conforme

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'habite dans un lotissement depuis 12 ans, il a été construit en limite de ma propriété (en début d'année 2010) un bassin de rétention d'e...

  • Achat en ligne, pas de confirmation, pas de compte client

    Forum Consommation

    Bonjour, Je viens d'effectuer un achat sur internet (de 215€), sur le site fonQ.fr, et le règlement a bien été effectué. Je n'ai reçu aucune conf...

  • Achat CB en cours France

    Forum carte bancaire

    Bonjour, Ce matin en allant sur mon compte de la banque postale, j'ai aperçu que j'ai eu un retrait inconnu de 50 euros avec écrit " achat CB en c...

  • Vente d’une maison. Obligation pour un bassin de rétention

    Forum acheter une maison

    Bonjour, J’aimerais savoir si lors de la vente d’une maison très récente, l’obligation qu’un bassin de rétention soit présent est obligatoire, dans...

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