Résultats pour dérogation refuser par le maire

  • Salaire d'un maire : combien gagne le maire de votre commune ?

    Guide

    Le salaire d'un maire dépend du nombre d'habitants de la commune. Voici le barème de rémunération des maires.

  • École que le matin

    Forum éducation

    Bonjour, Je souhaiterais mettre mon enfant de 3ans que le matin a l'école. On m'a dit que je pouvais demander une dérogation pour que mon enfant vie...

  • Demande de dérogation scolaire : modèle de lettre

    La demande de dérogation scolaire vise à inscrire votre enfant dans une autre école que celle de son secteur. Voici un modèle de lettre pour vous aider dans ces démarches.

  • Dérogation scolaire en maternelle : motif valable de demande

    Guide

    Quand et comment demander une inscription dans une école maternelle différente de celle de son secteur en dérogeant à la carte scolaire.

  • Bloquer un virement entrant

    Forum compte bancaire

    Bonjour, J'aimerai savoir si il est possible de bloquer un virement entrant ? Quelqu'un de ma famille me fait parfois des virements mais j'ai des ...

  • Recours suite à une demande de dérogation en maternelle

    Forum éducation

    Bonjour, Je me permets de vous solliciter car je suis fasse à un problème. Mon fils rentre à la maternelle en septembre, il a été d'office inscrit ...

  • Lettre de demande de logement au maire : exemple

    Guide

    Ce modèle de lettre de demande de logement au maire peut vous servir d'exemple pour écrire votre courrier.

  • Le collège de secteur refuse notre enfant en 5 éme

    Forum éducation

    Bonjour, Notre fils était en 6ème dans un collège privé. Ce collège étant élitiste nous souhaitions changer de collège pour le collège public de se...

  • Se marier dans une autre mairie : modèle de lettre

    Guide

    Si vous comptez vous marier à la mairie d'une autre commune que celle de votre domicile, vous devez adresser une lettre de demande. Voici la législation à connaître ainsi qu'un modèle de lettre à...

  • Lettre au maire pour problème de voisinage : modèle

    Guide

    Vous pouvez écrire une lettre au maire afin de signaler un trouble de voisinage pour qu'il intervienne en vertu de ses pouvoirs de police. Voici un modèle de lettre pour faire votre demande.

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