Résultats pour dans le cadre d un usufruit le syndic doit il adresser les releves de charges aux usufruitiers

  • Grille de salaires de la métallurgie : barème conventionnel 2024

    La grille de salaire en vigueur pour les ingénieurs et cadres de la métallurgie peut être consultée ci-dessous.

  • Forfait jours d'un cadre : droits et calcul des RTT 2024

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    Un forfait jours doit respecter les règles du droit du travail. Comment fonctionne une convention de forfait et quel est le nombre de jours de RTT en 2024.

  • Grille de salaires de la convention 66 en 2024

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    La grille de salaire de la convention collective de 66 peut être consultée ci-dessous.

  • Grille des salaires Syntec 2024 pour les ETAM et les cadres

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    La grille des salaires mensuels bruts minimaux de la convention collective Syntec pour les ETAM et les cadres correspond aux tableaux qui suivent.

  • Trois fois le loyer : avec ou sans les charges ?

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Il est coutumier de se voir demander de gagner 3 fois le montant du loyer, même si certains particulier acceptent que le locataire' gagne...

  • Comment renoncer à son usufruit sans contrepartie

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Je ne peux plus faire face aux charges trop lourdes de la maison dont je suis 1/4 propriétaire et usufruitière en indivision avec ma fille ...

  • Peut-on vendre une maison dont l'usufruitier vit en EHPAD?

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    Bonjour, Mon père 93ans classé en GIR2 vit dans un centre de retraite EHPAD. Il n'habite plus dans sa résidence principale dont il a l'usufruit. Ma ...

  • Quasi-usufruit et donation : définition et avantages

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    Le quasi-usufruit est un droit proche de l'usufruit, qui porte sur un bien consommable. Définition et avantages du quasi-usufruit en matière de donation pour alléger les droits de succession.

  • Coef 305 métallurgie quel statut?

    Forum contrat de travail

    Bonjour a tous, Voila mon soucie : je suis sous la convention collective métallurgie des bouche du rhone. j'ai un coef de 305 une ancienneté >...

  • Comment savoir eau comprise dans les charges?

    Forum Louer un logement

    Bonjour, nous venons d'aménager dans une résidence, nous avons un compteur d'eau particulier. mais comment savoir si les l'eau fait partie des cha...

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