Résultats pour dans quelle mesure la tom pourrait être calculer au prorata

  • Charge TOM

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je suis restée 3 ans dans un appartement en payant que la loyer pas de charge. Dans le bail indication que du loyer pas de charge ecrite su...

  • Annulation mesure d'éloignement

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai été condamné à 6 mois de prison avec bracelet électronique et mise en place d'une mesure d éloignement envers ma compagne cette derni...

  • Injonction d'éloignement

    Forum Justice

    Bonjour, Je souhaiterais savoir si lors d'une mesure d'éloignement pour violence conjugale il y a une distance minimale entre les domiciles de la vi...

  • Provisions T.O.M réclamées tous les mois

    Forum Immobilier

    Bonjour, Depuis le 1er janvier 2010, l'agence immobilière me réclame 8 euros par mois en plus du loyer et des charges. Ces 8euros sont demandés à ...

  • Lettre a un juge lever d'interdiction d'entrée en contact

    Forum Justice

    Bonjour, Je souhaiterais savoir comment lever une interdiction juridique d'être approchée par mon compagnon? Nous voulons revivre ensemble, mais il...

  • 13eme mois, prorata et 50%

    Forum salariés

    Bonjour à tous, Je suis arrivé dans ma nouvelle entreprise le premier Septembre de cette année. Mon contrat de travail précise l'obtention d'un 13em...

  • Calculer la part de chacun

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Un couple décide de partager les frais de ménage au prorata de leur salaire respectif. A Gagne 3500 € - B Gagne 1200 €. quel pourcentage...

  • Obtenir une mesure éloignement sans impact sur notre enfant

    Forum Justice

    Bonjour, Je vous explique ma situation, je vais d’ici peu quitter mon logement que j’occupe actuellement avec mon ex conjoint nous attendons que tout...

  • Arnaque sur Snapchat

    Forum Consommation

    Bonjour, Pour moi le problème est quasi le même que celui de Tiffany 93. Je suivais aussi un compte très connu qui a fait de la pub pour une personn...

  • Est possible de se debarasser d'une aemo ?

    Forum garde d'enfants

    Bonjour j'aimerai savoir si c'est possible de se debarasser d'une messure aemo j'ai divorcé y'a 3 ans n'ayant nul endroit ou aller j'ai vecu 1 ans...

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