Résultats pour de la plainte au jugement maltraitance personne agee

  • Accusés a tort de maltraitance

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, nous venons d'etre accusés de maltraitance sur notre fille de 2 ans par un couple de voisin direct. lundi 07 sept a 12H09, ils ont pris leur...

  • Exonération de taxe foncière : âge et plafonds 2024

    Guide

    Des exonérations, réductions ou plafonnements de taxe foncière sont accordés sous conditions d'âge et de revenu, ou pour certains biens. Tous les cas d'exonérations de taxe foncière 2024,...

  • Modèle de plainte pour vol

    Guide

    Si vous avez été victime d'un vol, voici un exemple de plainte pour vol que vous pouvez utiliser.

  • Fausse accusation de maltraitance par ma fill

    Forum Mariage

    Bonjour, je suis papa de 3 filles dont 2 issues d'une 1ère union, j'ai obtenu la garde permanent de mes 2 filles ainées depuis plusieurs années(a...

  • Fausses accusation de maltraitance

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, , j' je me présente, je suis une maman d'un petit garcon de 6 an et un de 2ans, j'ai eu la mauvaise surprise jeudi de trouver dans ma boit...

  • Faire appel d'un jugement : délais, attente et procédure

    Guide

    Comment faire appel d'un jugement défavorable et dans quels délais faire appel. Procédure et temps d'attente entre un jugement et un appel.

  • Allocation de soutien familial sans jugement

    Forum CAF

    Bonjour, je suis séparée du père de mes enfants depuis juin 2010, et depuis j'assume seule mes 2 enfants de 4 et 8 ans. je travaille (1700 € par moi...

  • Modèle de plainte au procureur : comment rédiger sa plainte

    Guide

    Pour rédiger une lettre de plainte au procureur, vous pouvez utiliser notre modèle de plainte comme exemple. Avec nos conseils pour savoir comment écrire une plainte au procureur.

  • Délai pour etre convoquer après plainte

    Forum Mariage

    Bonjour, mon ex à déposer plusieurs fausses plaintes contres moi il y a plusieur mois, je m'atends tjrs à une convoquation dans la boie aux lettre,...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

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