Résultats pour definition de recel des choses

  • Recel de vol casier vierge

    Forum Justice

    Bonjour, je suis un ado jai trouver un scooter devant cher moi tout casser tout bizarre il était a labandon un pote a moi lalume et moi je monti des...

  • Choses fongibles et choses consomptibles : définition et différence

    Guide

    Comment distingue-t-on les choses fongibles des choses consomptibles en droit ? Définition juridique et différences entre ces deux types de biens.

  • Mon employeur me fait faire de la fraude

    Forum litiges

    Bonjour, Je suis en CDI depuis deux ans dans un hypermarché, dans le service comptabilité mais avec un contrat "service administratif". Ma direct...

  • Déchets alimentaires envoyés dans mon jardin.

    Forum Voisinage

    Bonjour, Je me permets de venir vers vous car j’ai un soucis de voisinage. J’ai un voisin qui surplombe de sa fenêtre de cuisine mon jardin et...

  • Demandes illégales de mon employeur?

    Forum litiges

    Bonjour, Je travail actuellement pour une société prestataire de service. Cette société n'a pour le moment pas de site sur lequel me faire travailler...

  • Mégots et détritu d'un voisin sur ma terrasse

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je posséde une terrasse dont je n'arrête pas de ramasser les mégots d'un de mes voisins (autre copropriètaire). Je lui en ai déjà parlé, mai...

  • Mon employeur peut t'il m'obliger a effectuer d'autres tâches?

    Forum contrat de travail

    Bonjour, je travaille actuellement pour une résidence de tourisme , je suis la seule salariée ( avec une femme de ménage) , embauchée par un couple de...

  • Vol sans violence et casier judiciaire vierge

    Forum Consommation

    Bonjour, Je suis au chomage depuis deux mois et cela fait bientot 1 an que je suis avec ma copine et étant donné que je n'avais pas d'argent pour ...

  • Vol aggravé , casier vierge

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai commis un vol aggravé hier dans mon ancien lieu de travail que j'avais quitté depuis 1 semaine , en effet j'ai volé des marchandises a...

  • Ma voisine du dessus jette tout par sa fenêtre = j'ai des rats!!

    Forum Voisinage

    Bonjour, J'habite dans un quartier assez peu réputé, mais mon conjoint et moi faisons ce que nous pouvons pour vivre dans un milieu décent. Cepend...

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