Résultats pour definition resolution sans vote

  • Résolution prise sans vote à l'assemblée générale

    Forum Immobilier

    Bonjour, Lors de la dernière assemblée générale ordinaire en 2016, une résolution : vie de la copropriété ( non soumis à vote) prévoit pour la pr...

  • Une resolution rejetée en AG peut-elle être soumise au vote l'année suivante

    Forum copropriété

    Tout est dans le titre. Une résolution a été rejetée lors d'une AG en 2018. Le syndic peut-il la représenter au vote lors de l'AG 2019. Cordiale...

  • Revoter une résolution, en copropriété.

    Forum copropriété

    Bonjour, - Notre règlement de copropriété (sept copropriétaires) impose la nomination de DEUX scrutateurs. - Une de nos AG récentes a été annulée, e...

  • Budget N+1 refusé à la majorité

    Forum copropriété

    Bonjour, Lors de la dernière AG en 2021 le budget 2022 pour la copropriété a été refusé par la majorité des copropriétaires. Le syndic peut il quand...

  • Voter aux élections par correspondance ou internet

    Guide

    Est-il possible de voter aux élections par correspondance ou via un service de vote en ligne sur internet en France ?

  • Voter sur une autre commune

    Forum Formalités et papiers

    Bjr,j' aimerais savoir si je pourrais voter sur une autre commune ou mes parents sont propriétaire d' une maison secondaire merci de vos réponses .

  • Achat appartement avec ravalement deja voté

    Forum acheter un appartement

    Bonjour, J'ai acheté un appartement le ravalement etait déja voté je passe chez le notaire le lundi 27 septembre et j'apprend aujourd'hui le 24 sept...

  • Résidence secondaire et inscription sur les listes électorales

    Guide

    Je souhaite voter dans la commune de ma résidence secondaire. Quelles sont les conditions à remplir ? Quelles démarches dois-je accomplir ?

  • Peut-on revenir sur un vote très rapidement ?

    Forum copropriété

    Bonjour les experts et d'avance merci pour vos réponses ! :) J'ai voté pour quelque chose que je regrette sous la pression des autres copropriétai...

  • Annulation d'une résolution lors d'une AGE

    Forum copropriété

    Bonjour, Nous avons eu une AG dont une résolution est contestable. Une majorité de copropriétaires a demandé une AGE pour pouvoir annuler cette réso...

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