Résultats pour defnition pme sens communautaire

  • Nombre de pièces au sens foncier : définition et calcul

    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • PME au sens communautaire : définition et critères

    Guide

    Pour être qualifiée de PME au sens communautaire du terme, une entreprise doit réunir plusieurs conditions. En voici la liste.

  • Nombre de pièces au sens foncier et impact sur la taxe foncière

    Forum taxes locales

    Bonjour, j'ai acheté un logement il y a 2 ans et le nombre de pièces indiqué sur le site des impôts est 6. Or le précédent propriétaire a réalisé...

  • Taxe foncière et cuisine ouverte

    Forum taxes locales

    Bonjour, Mon appartement est un 2 pièces et est actuellement considéré comme 4 pièces au sens foncier (1 séjour, 1 chambre, 1 cuisine et 1 sdb). Ma ...

  • Vendre fond de commerce

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Depuis plus d'un an, mon fond de commerce est mis en vente, sur plusieurs sites et agences immobilières. Même un an sur ICF (arnaque).....e...

  • Amende en vélo : ce qui est interdit en vélo

    Guide

    De nombreuses infractions peuvent conduire à recevoir une amende en vélo. Le point sur la sanction encourue pour les cas les plus fréquents.

  • Mon patron me mute car il dit que je pue

    Forum CDI

    Bonjour je ne sais pas quoi faire. Voilà mon problème je suis dans cette entreprise depuis +1 ans en tant que femme de ménage ma boîte travail pour c...

  • Sens des conclusions - Sagace

    Forum Justice

    Bonjour, Je viens de voir ceci sur Sagace. Pouvez vous me dire ce que cela veut dire car mon avocat est absent. Sachant que c'est moi qui ai attaq...

  • Prix d une licence de transport petit colis

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, je voudrais savoir le prix d une licence petit colis merci d avance pour une reponse rapide

  • Sens interdit sur parking

    Forum Automobile

    Bonjour, je me suis faite arrêtée en prenant un sens interdit sur un parking. Ce sens interdit ne concerne même pas 2 mètres de route, il empêche ...

  • Vous cherchez une réponse précise ?