Résultats pour demande autorisation de changement partie mitoyenne

  • Autorisation parentale : modèle de lettre

    Guide

    Une autorisation parentale doit être écrite avec précision. Voici un exemple type pour la rédiger.

  • Demande d'autorisation d'absence - Modèle de lettre

    Guide

    Une lettre de demande d'autorisation d'absence doit respecter des règles de forme. Voici notre exemple de courrier pour solliciter la permission de votre employeur.

  • Pièce explicative de l’absence de changement de titulaire

    Forum Automobile

    Bonjour, J’ai vendu mon véhicule et j’ai essayé de faire ma démarche via l’ANTS sauf qu’on me demande une « pièce explicative de l’absence de chan...

  • Fin du changement d'heure en 2024 : quelle date ?

    Guide

    Le changement d'heure va-t-il être supprimé en 2024 en France ? Allons-nous rester à l'heure d'été ou à l'heure d'hiver ?

  • Autorisation de sortie du territoire : PDF (2024)

    Guide

    Si vous recherchez le formulaire d'autorisation de sortie du territoire en vigueur en 2024, voici le PDF à télécharger.

  • Changement menuiseries sans autorisation risques bdf ?

    Forum Habitation

    Bonjour, j'ai acheté une ancienne maison il y a 1 an et demi dans un village classé. J'ai effectué pas mal de travaux dont le changement de fenêtr...

  • Demande d'autorisation d'absence pendant arret travail

    Forum congés

    Bonjour, Comment formuler un courrier pour demander une autorisation d'abscence pendant mon arrêt de travail. Je suis en poste dans une commune et...

  • Pacs et nom de famille

    Guide

    Après la signature d'un pacs, peut-on utiliser le nom de famille de son partenaire comme nom d'usage ? Les règles légales sur les noms et état-civil des couples pacsés.

  • Changement fenêtre sans autorisation du syndicat

    Forum copropriété

    Bonjour, Après quelques recherches sur le net, je viens vers vous pour demander conseil. J'habite au 4ème et dernier étage d'un immeuble, ma sa...

  • Inscription scolaire sans autorisation du père

    Forum Divorce

    Bonjour, J'ai besoin de votre aide et conseils à mon problème: Mon ex et moi avons l'autorité parentale conjointe mais la résidence habituelle des e...

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