Résultats pour demande complémentaire pour les non salarié notice

  • Augmentation des retraites 2024 : dates et taux des hausses

    De nouvelles hausses des retraites ont lieu cette année. Voici les dates et les taux des augmentations passées et à venir.

  • Ticket Restaurant 2024 : plafond, avantages, validité

    Guide

    Comment obtenir et utiliser ses tickets restaurants en 2024. Avantages, conditions et règles légales. Avec les plafonds d'exonération fiscale et sociale.

  • Notice de la déclaration d'impôt 2023 en PDF

    Guide

    La notice explicativede la déclaration de revenus 2023 est téléchargeable ici sous forme de fichier PDF.

  • Notice du formulaire 2044 pour la déclaration de 2023

    Guide

    Si vous déclarez des revenus fonciers, une notice des impôts peut vous aider à remplir votre formulaire 2044. La voici en téléchargement dans sa version à jour.

  • Lettre de rupture conventionnelle : modèle pour un salarié

    Une lettre de rupture conventionnelle doit être écrite avec précision. Voici un exemple gratuit pour vous servir de modèle.

  • Notice cerfa 11530 : télécharger la notice de demande au JAF

    Guide

    La notice officielle pour vous aider à remplir votre formulaire de demande au JAF est disponible en téléchargement ici.

  • FORMULAIRE IL surface à déclarer?

    Forum Impôts

    Bonjour, sur le formulaire IL cerfa 6704 n 10517*02 selon l'article 1406 du CGI il est demandé au verso de mentionner la surface "ajoutée" à la m...

  • Lettre d'avertissement à un salarié : modèle de lettre

    Guide

    Une lettre d'avertissement à un salarié peut permettre de prévenir une nouvelle faute ou négligence de sa part. Voici une lettre-type pour écrire votre courrier.

  • Notice d'information du locataire : modèle de PDF type

    Guide

    Voici un modèle de notice d'information du locataire téléchargeable en PDF à annexer au contrat de bail lors de la signature d'une location.

  • Paiement definitif retraite complementaire

    Forum Retraite

    Bonjour, Je suis en retraite depuis le 01 juin 2018, et j ai un paiement provisoire de ma retraite complementaire arrco et agirc depuis octobre 2018...

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