Résultats pour demande de changement d affectation local en habitation

  • Pièce explicative de l’absence de changement de titulaire

    Forum Automobile

    Bonjour, J’ai vendu mon véhicule et j’ai essayé de faire ma démarche via l’ANTS sauf qu’on me demande une « pièce explicative de l’absence de chan...

  • Fin du changement d'heure en 2024 : quelle date ?

    Guide

    Le changement d'heure va-t-il être supprimé en 2024 en France ? Allons-nous rester à l'heure d'été ou à l'heure d'hiver ?

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Pacs et nom de famille

    Guide

    Après la signature d'un pacs, peut-on utiliser le nom de famille de son partenaire comme nom d'usage ? Les règles légales sur les noms et état-civil des couples pacsés.

  • Pièce explicative du changement de titulairz

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai vendu mon véhicule il ya 15jour et j'essaie de faire ma déclaration pour avoir de le code pour que le monsieur puisse faire sa carte g...

  • Lettre de demission droit local et préavis

    Forum salariés

    Bonjour, Je souhaite démissionner de mon poste actuel car j'ai trouvé un nouvel emploi. Je précise que je suis en Alsace (droit local) et que j'ai l...

  • Démarche en ligne déclaration de cession:"pièce explicative de l'absence de

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai vendu ma voiture il y a près de 3 semaines, j'ai fait une première fois la démarche en ligne sur le site de l'ANTS pour enregistrer ...

  • Changement de garde - decision de l'ado

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, ma fille de 14 ans se dispute regulierement avec sa mere depuis quelques annees (l'adolescence!) mais la derniere dispute a ete tres forte...

  • Rédiger une lettre pour demande de logement

    Forum Immobilier

    Bonsoir, voilà, j'ai un T2 mon fils à sa chambre et moi je dors dant le séjour. J'ai apeller mon bailleur HLM (LA SIEMP) pour savoir si je pouvais ...

  • Quels risques de vivre dans un local commercial ?

    Forum Immobilier

    Bonjour à tous, J'ai acheté il y a quelque temps, un local à usage commercial, afin d'y vivre (sans me douter des nombreuses formalités). J'ai donc...

  • Vous cherchez une réponse précise ?