Résultats pour demande de fourniture d un certain nombre de documents

  • Nombre de pièces au sens foncier : définition et calcul

    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • Carte debit mcd dldi 42€?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Bjr c'est quoi fourniture carte debit mcd dldi 42€? C'est un prélèvement tout les mois?

  • Forfait jours d'un cadre : droits et calcul des RTT 2024

    Guide

    Un forfait jours doit respecter les règles du droit du travail. Comment fonctionne une convention de forfait et quel est le nombre de jours de RTT en 2024.

  • Tabac et alcool de l'étranger : quelle quantité à la douane

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

  • Achat de tabac en Espagne : douane et quantité maximale en 2024

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes peut-on ramener d'Espagne en 2024. Le point sur la quantité maximale en vigueur et les risques en cas de contrôle douanier.

  • Vendre une moto d'occasion : documents obligatoires

    Guide

    Avant de vendre une moto, vous devez accomplir certaines formalités. Le point sur les démarches et la liste des papiers et documents obligatoires à donner à l'acheteur

  • Mensonge sur le nombre d'occupants!

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis propriétaire et je loue ma maison 2 semaines l'été. Une personne m’a contacté, envoyé un chèque…. 2 semaines plus tard, cette pers...

  • Calcul nombre de jours travaillés pour frais réels

    Forum Impôts

    Bonjour, Existe-t-il un nombre de jours par an prédefinis à l'avance, pour le calcul des frais réels pour les impots, et notamment pour la déduction ...

  • Nombres d'heures a ne pas depasser assedic

    Forum Chômage

    Bonjour, je suis au chômage et j'aimerais connaitre le nombres d'heures à ne pas dépasser pour pouvoir prétendre au maintien des allocations Assédic...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

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