Résultats pour demande de l effacement des inscription sur casier judiciaire n 2

  • Effacement d'un trop perçu de pole emploi

    Forum surendettement

    Bonjour, J'aurais voulu un modèle de lettre pour un effacement de dette de trop perçu part pole emploi comment puis-je formuler cette lettre Mer...

  • Logement social inscription à l’ordre du jour

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je viens de recevoir aujourd’hui.  ´ Inscription à l’ordre du jour d’une CAL’ est ce que cela veut dire que je passe en commission aujourd’h...

  • Passer le bac en candidat libre en 2024

    Guide

    Il est possible de passer le bac 2024 en candidat libre, à condition de commencer la procédure d'inscription dès l'automne 2023. Les conditions et les démarches à suivre.

  • Contrôle judiciaire : définition et durée

    Guide

    Le contrôle judiciaire d'un mis en examen le soumet à des obligations. Définition, conditions et durée du contrôle judiciaire.

  • Casier judiciaire aide soignante

    Forum Justice

    Bonjour, je viens d'obtenir le concours pour rentrer dans une école d'aide soignante, lors de l'inscription rien ne m'a été demandé. j'ai un casi...

  • CAL hlm

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Mon dossier a été sélectionné en première position pour passer en commission d'attribution le 18 mars, mais ça a été annulé car la maison s...

  • Courrier pour un effacement de dettes

    Forum surendettement

    Bonjour, je voudrai avoir un exemple de courrier pour demander un effacement d une dette en cours aupres de la banque de france merci

  • Validité d'une inscription Auto école ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Voila je vous expose mon problème, Ma femme a eu en septembre 2006 son inscription a l'auto école offerte environ 800 Euros tout pay...

  • Obtenir le bulletin n°2 du casier judiciaire

    Forum Justice

    Bonjour, je souhaiterais postuler pour un emploi de surveillante vacataire dans les écoles et la Mairie demande obligatoirement un extrait du casier...

  • Cerfa 02 : télécharger le formulaire d'inscription au permis

    Guide

    Qu'est-ce que le cerfa 02 et comment obtenir une attestation d'inscription au permis de conduire.

  • Vous cherchez une réponse précise ?