Résultats pour demande de modification de clause beneficaire

  • Bien rédiger la clause bénéficiaire (assurance-vie)

    Guide

    La clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie désigne le bénéficiaire du contrat en cas de décès du titulaire. Comment bien rédiger la clause bénéficiaire.

  • Demande de modification de PLU refusée

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Je possède un terrain (terrain de famille), et lors de la création du dernier PLU en 2013 ce terrain a été classé N zone inondable. Or une p...

  • Changement topographie d un terrain

    Forum Voisinage

    Bonjour* Notre voisin qui vient d'acquerir un terrain dans un lotissement mitoyen avec mon terrain, vient de construire une maison et de ce fait a ...

  • PLU : comment demander à rendre un terrain constructible.

    Forum Immobilier

    Bonjour, Ma question porte sur le PLU. Mon épouse a hérité de terrains situés pour certains en limite de zone constructible. Pour l'un d'entre eux,...

  • Quand l'employeur modifie les tâches du salarié

    Guide

    L'employeur peut-il modifier unilatéralement les tâches et fonctions du salarié dans le cadre de son contrat de travail ? Les règles et conditions fixées par le Code du travail et la...

  • Modification des horaires de travail du salarié : vos droits

    Il est fréquent qu'un employeur souhaite changer les horaires de travail d'un salarié. Les règles à connaitre pour savoir s'il peut le faire sans son accord.

  • Réhausse du terrain voisin et écoulement des eaux

    Forum Voisinage

    Bonjour, Je vous adresse ce message car nous avons des problèmes avec notre voisin. En 2012, nous avons acheté un terrain dans un lotissement. A...

  • Demande modèle de lettre de déclassement d'un terrain agricole

    Forum Immobilier

    Bonjour à tous, Si parmi vous quelqu'un aurait un modèle de lettre à me transmettre pour demander au Maire d'une commune le déclassement d'un terra...

  • Comment lever une clause d'exclusivité ?

    Forum salariés

    Bonjour, Je suis actuellement salarié en CDI depuis un peu plus de 2 ans. Aujourd'hui je souhaiterais travailler le week-end en complément pour arri...

  • Devis sous réserve çà engage à quoi?

    Forum Immobilier

    Bonjour, je vient de recevoir une facture qui est de 1000 euros plus cher que le montant du devis que j'ai signé je viens de m'apercevoir que sur l...

  • Vous cherchez une réponse précise ?