Résultats pour demande de recours gracieux avant passage en commission pour retrait d agrement

  • Commission percues cotisation de BNP

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, je suis à la banque BNP depuis 3 ans.mon compte à ete debité ces 2 dernier mois "31/08/2011 COMMISSIONS PERCUES COTISATION DU 010811 AU 30...

  • Troisième refus ! Commission attribution logement quel recours ?

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je vais vous raconter mon histoire certains dirons que c'est la faute à pas de chance mais moi je verrais plutôt de la discrimination et vo...

  • Durée d'une commission d'attribution Hlm

    Forum Immobilier

    Bonjour, Quel est la durée moyenne d'une commission d'attribution de logement HLM ? Merci pour vos réponses !

  • Lettre de recours gracieux après la suspension du permis

    Guide

    Si votre permis de conduire a fait l'objet d'une suspension administrative par le Préfet, vous pouvez adresser à ce dernier une demande de recours gracieux. Voici un exemple de lettre pour vous...

  • Connaitre l'expéditeur d'un recommandé

    Guide

    Quand un recommandé nous attend à la Poste, on cherche souvent à connaitre l'expéditeur avant de se déplacer. Les règles à savoir en cas d'avis de passage pour une lettre recommandée.

  • Apres deux refus d'attribution de logement

    Forum Immobilier

    Bonjour,voilà l'opac a envoyé mon dossier en commission d 'attribution le 6 octobre 2008 et ils ont refusé,là ils m ont proposé d envoyer mon dossier ...

  • Retrait d agrément

    Forum salariés

    Bonjour, Peut on retirer un agrément d une assistante maternelle agréée sans preuve de maltraitance ? J ai perdu mon agrément a cause d une m...

  • GARDE D ENFANTS SANS AGREMENT

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Je suis agréée assistante maternelle dans un petit village et cette année je suis au chômage, et une voisine vient de prendre deux enfants p...

  • Délai réponse commission RIVP

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Mon mari et moi avons été sélectionnés pour un logement. Nous avons visité l’appartement avec les 2 autres familles présélectionnées. Il no...

  • Passage en commission sans Le savoir

    Forum Louer un logement

    Bonjour voilà je suis nouvelle je vous explique mon cas j'espère que quelqu'un pourras m'éclairer . J'ai fait une demande de logement en Côte d'Or dep...

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