Résultats pour demande dossier petite remise transport dijon

  • Cerfa 15692 : formulaire MDPH 2024 à télécharger

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    Le cerfa 15692 est le formulaire à remplir et à envoyer à la MDPH pour toutes les demandes de prestations en faveur de personnes handicapées en 2024.

  • Achat d'alcool en Espagne : douane et réglementation

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    La quantité de litres d'alcool (vin, bières, pastis, whisky, vodka...) qu'un voyageur peut rapporter d'Espagne est limitée. Voici les règles douanières et les plafonds applicables en 2023.

  • CAF compte clôture

    Forum CAF

    Bonjour, Sur mon compte CAF ça marque que mon compte est clôturé mais aucune raison ne l'explique. ??? Pouvez vous me dire si la même situation vous...

  • Ma petite fille

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    Bonjour, ma fille de 22 ans ma dit clairement après une discution un peu ouleuse fin juin 2012 quelle ne voulais plus me voir a la suite de quoi ...

  • La remise de peine : calcul et conditions

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    [REMISE DE PEINE] Un condamné à une peine de prison ferme peut bénéficier d'une réduction de peine, aussi appelée "remise de peine". Durée, calcul, annulation... La loi applicable et les...

  • Technicien conseil etudie votre dossier

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    Bonjour à tous  Je voudrais savoir quand ca affiche sur votre dossier caf que le technicien conseil etudie votre dossier qu'est que cela veut dire ? ...

  • Demande d'APL : formulaire 2024 du dossier pour la Caf

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    Le dossier de demande d'APL à adresser à la Caf comprend un formulaire à remplir en ligne. Voici comment y accéder.

  • Cout déplacement d'un mobil home

    Forum Consommation

    Bonjour, Nous aimerions déplacer notre mobil home sur un parcours d'environ 20 kms.Quelqu'un aurait il une idée du cout de cette prestation ? Merci

  • Solde de tout compte : délai de remise, versement et calcul

    Le solde de tout compte peut parfois être source de litiges employeur-salarié. Délai, versement, contestation... Voici les principales règles à connaitre issues de la loi et de la jurisprudence.

  • Dossier prudhomme : cerfa (PDF) à télécharger et liste des pièces

    Guide

    Si vous constituez votre dossier pour agir aux prud'hommes, voici le formulaire cerfa à télécharger ainsi que la liste des pièces à joindre à votre demande.

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