Forum Automobile

Bonjour, L'île de Clipperton (dénuée d'habitants) est depuis 2008 sous l'autorité du gouvernement français et constitue à la fois une région, un dép...

Guide

Le cerfa 13757 est le formulaire de mandat d'immatriculation en vigueur. Voici son lien de téléchargement ainsi que quelques conseils pour remplir cet imprimé.

Forum Automobile

Bonjour, Bonjour, Impossible de trouver l'information relative aux régions autorisées à figurer sur nos plaques d'immatriculation. Pouvez-vo...

Forum Formalités et papiers

Bonjour !! je suis en train de demander un extrait de casier judiciaire par le net et on me demande le n° de département pour le lieu de naissance,...

Forum Impôts

Bonjour, Venant de Belgique, j'avoue que c'est la première fois que j'entends "département de naissance". Qu'est-ce que c'est et quel est donc le ...

Forum Automobile

Bonjour, A-t-on le droit de faire figurer sur sa plaque d'immatriculation , un logo et un numéro des Collectivités d'outre mer tel Terre Australe e...

Guide

Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

Forum Banque et Crédit

Bonjour, je suis née à Oran en 1948, On me demande mon département de naissance, et je ne m'en rappelle plus. j'ai jusqu'à présent toujours indiqué l...

Forum Impôts

Bonjour, Département de naissance : quel est le numéro de département pour un étranger?? Merci

Forum Consommation

Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...