Résultats pour detachement de parcelle en zone nb

  • Décret zone tendue (PDF) : justificatif et liste des villes 2024

    Guide

    Le ficher PDF à télécharger est le décret listant les communes en zone tendue en vigueur en 2024 pour vous servir de justificatif.

  • Lettre de demande de détachement dans la fonction publique

    Guide

    L'exemple de lettre de demande de détachement dans la fonction publique ci-dessous peut vous servir de modèle si vous recherchez une base pour écrire votre courrier.

  • Terrain en zone verte

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'ai repéré un terrain en zone verte autour de nans les pins. mon ami et moi pensons pouvoir y planter un verger, un jardin, y mettre des mo...

  • Plafonds Scellier : loyer et ressources

    Guide

    La réduction d'impôt Scellier est soumise à des conditions de plafonds de loyers et de ressources du locataire. Voici les plafonds applicables.

  • Classification des zones

    Forum Immobilier

    Bonjour, je voudrai connaitre les différentes classifications des parcelles de terrain en zones rurales et leurs différentes utilisations possibles. S...

  • Déclarer un premier emploi et détachement du foyer fiscal

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, A 23 ans ma fille a débuté son activité professionnelle depuis le 1er octobre 2019. Elle souhaite à juste titre quitter le foyer fiscal et...

  • Terrain en zone naturelle et projet agricole

    Forum Immobilier

    Bonjour à tous je suis completement perdu et votre secours me serait d'une grand aide :)) Avec ma femme nous avons repéré un terrain dans le va...

  • Que veut dire ZB en matière de cadastre

    Forum Immobilier

    Bonjour, lorsqu'une zone est dénommée ZB en matière de cadastre cela veut il dire qu'elle est inconstructible

  • Demande fin de détachement et mise en disponibilité

    Forum salariés

    Bonjour, Je suis infirmière titulaire de la fonction publique hospitalière actuellement en détachement dans la fonction publique d'état (en ARS) de...

  • Zone NDS et Obligations

    Forum Immobilier

    Bonjour, Pouvez vous me dire si les contraintes attachées à une zone NDS sont les mêmes dans toutes les communes de France qui disposent d'une tel...

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