Résultats pour différence entre le statut RSI et sécu

  • Décret et arrêté : définition juridique

    Guide

    Qu'est-ce qu'un arrêté et qu'est-ce qu'un décret ? Définition et différences.

  • Différence appartement et maison

    Forum Immobilier

    Bonjour, La question "différence appartement et maison ?" peut sembler simple et pourtant je n'arrive pas à trancher... En effet, le logement en loc...

  • Contrôle sécurité sociale

    Forum arrêt maladie

    Bonjour, j’ai eu la surprise de trouver un avis de passage par un agent de la sécurité sociale. J’étais absente mais je n’ai aucune heure de sortie. E...

  • Passer du salaire brut au net : simulation 2024 brut et net

    Guide

    Comment passer du salaire brut au salaire net ou calculer le salaire brut à partir du net. Avec un simulateur des cotisations sociales et charges salariales prélevées sur le bulletin de paye en...

  • Relaxe, acquittement et non-lieu - Définition et différences

    Guide

    Qu'est-ce qu'une relaxe au sens judiciaire du terme ? Définition et conséquences. Différence avec l'acquittement et le non-lieu.

  • Feuille de soins : délai de remboursement et date limite

    Guide

    Le remboursement d'une feuille de soins peut prendre un long délai. Les dates-limites d'envoi et de remboursement par la Sécurité sociale.

  • Stagiairisation et rappel de salaire

    Forum salariés

    Bonjour, Je suis infirmière et, après avoir été 4 ans contractuelle, j'ai été stagiairisée cet été avec une ancienneté de 2 ans dans mon nouvel échel...

  • Diiférence entre appartement et maison ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Quelle est la différence entre un appartement et une maison officiellement ? Nous venons d'acheter un logement en duplex (RDC puis chamb...

  • Nuance entre maison ou appartement lors de l'achat ?

    Forum acheter une maison

    Bonjour à tous, Y a t il une nuance lors de l'achat de préciser si c'est une maison ou un appartement ? cela change t il les frais de notaire ou t...

  • Différence entre entreprise et société : définitions

    Guide

    Entreprise et société sont deux notions juridiques différentes et font chacune l'objet d'une définition distincte au regard du droit. Voici un point juridique sur leurs différences.

  • Vous cherchez une réponse précise ?