Guide

Comment passer du salaire brut au salaire net ou calculer le salaire brut à partir du net. Avec un simulateur des cotisations sociales et charges salariales prélevées sur le bulletin de paye en...

Guide

Définition et mode de calcul sur la surface utile d'une maison, d'un appartement, de bureaux ou de locaux commerciaux.

Guide

Comment connaitre et calculer la surface habitable d'un appartement ou d'une maison, notamment avec la loi Carrez. Définition et mode de calcul.

Forum Immobilier

Bonjour, La surface habitable de ma maison , renseignée aux impôts , est inférieure à la surface réelle relevée . Cela ayant été fait par les...

Guide

Qu'est-ce qu'un arrêté et qu'est-ce qu'un décret ? Définition et différences.

Forum Immobilier

Bonjour, La question "différence appartement et maison ?" peut sembler simple et pourtant je n'arrive pas à trancher... En effet, le logement en loc...

Forum taxes locales

Bonjour, Je viens d'acquérir une résidence principale qui a été déclarée au impôts avec une surface habitable de 340 M2..Effectivement ,l'ancien p...

Guide

Qu'est-ce qu'une relaxe au sens judiciaire du terme ? Définition et conséquences. Différence avec l'acquittement et le non-lieu.

Forum Immobilier

Bonjour, Voila, j'aurai une petite question : j'habite une maison construite en 1850 et mon voisin d'en face une maison de 1851. Entre nos 2 maiso...

Forum taxes locales

Bonjour, Nous subissons un redressement de taxe foncière pour non réponse à demande d'informations de la part des Impôts Nous ne contestons pas ...