Résultats pour différence syndic et conseil syndical

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  • Candidature au conseil syndical

    Forum copropriété

    Bonjour, J’ai besoin de réponses concernant une candidature au conseil syndical de ma copropriété. Je voudrai me présenter lors de la réunion préal...

  • Décret et arrêté : définition juridique

    Guide

    Qu'est-ce qu'un arrêté et qu'est-ce qu'un décret ? Définition et différences.

  • Différence appartement et maison

    Forum Immobilier

    Bonjour, La question "différence appartement et maison ?" peut sembler simple et pourtant je n'arrive pas à trancher... En effet, le logement en loc...

  • Relaxe, acquittement et non-lieu - Définition et différences

    Guide

    Qu'est-ce qu'une relaxe au sens judiciaire du terme ? Définition et conséquences. Différence avec l'acquittement et le non-lieu.

  • Absent a l'AG, mais postulant au Conseil Syndical

    Forum copropriété

    Bonjour, Deux questions similaires pour une même A.G.: 1- Les copropriétaires absents de l'A.G. peuvent-ils être présenté à l'élection du C.S. ...

  • S'opposer à l'election d'un membre du CS

    Forum Immobilier

    Bonjour, ma question est la suivante : Lors d'une assemblée de co-propriétaires et au moment où intervient l'élection du Conseil Syndical, peut-on ...

  • Diiférence entre appartement et maison ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Quelle est la différence entre un appartement et une maison officiellement ? Nous venons d'acheter un logement en duplex (RDC puis chamb...

  • Assignation en justice et requête au tribunal : procédure

    Guide

    L'assignation et la requête sont deux moyens de saisir un tribunal. Définitions, différences et procédures pour agir en justice.

  • Prison et maison d'arrêt : définition et différences

    Guide

    Au sein des prisons, on distingue les maisons d'arrêt et les établissements pour peine. Ces prisons ne prennent pas en charge les détenus de la même manière. Définitions et différences.

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