Résultats pour difference de niveau acces handicapes

  • Formulaires MDPH : télécharger les cerfa 15692 et 15695

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    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Numéro d'accès en ligne à 7 chiffres

    Forum Impôts

    Bonjour, Pourquoi a t on besoin de ce numéro pour faire sa déclaration en ligne et où le trouve t on svp ? et est il un numéro définitif ou pas...

  • Passer du salaire brut au net : simulation 2024 brut et net

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    Comment passer du salaire brut au salaire net ou calculer le salaire brut à partir du net. Avec un simulateur des cotisations sociales et charges salariales prélevées sur le bulletin de paye en...

  • Grille de salaires du commerce de gros : barème conventionnel 2024

    Guide

    Un salarié du commerce de gros doit bénéficier d'un salaire minimal dont les seuils sont régulièrement augmentés. Voici le barème en vigueur en 2024.

  • Servitude passage et voie pompiers

    Forum Immobilier

    Bonjour, Existe-t-il une largeur obligatoire pour une voie privée pour le passage éventuelle des secours comme les pompiers? mERCI En attente de v...

  • Décret et arrêté : définition juridique

    Guide

    Qu'est-ce qu'un arrêté et qu'est-ce qu'un décret ? Définition et différences.

  • Différence appartement et maison

    Forum Immobilier

    Bonjour, La question "différence appartement et maison ?" peut sembler simple et pourtant je n'arrive pas à trancher... En effet, le logement en loc...

  • Acces limité au compte

    Forum CAF

    Bonjour, Mon mari a modifié les codes de notre compte caf et donc je me suis apercu que j'avais un accès limité au compte caf je ne vois plus mes dr...

  • Clôture dossier

    Forum CAF

    Bonjour, J'ai cherché le sujet me concernant sur le forum et je n'ai pas trouvé donc je me permets de publier un nouveau sujet. J'ai été sur m...

  • Relaxe, acquittement et non-lieu - Définition et différences

    Guide

    Qu'est-ce qu'une relaxe au sens judiciaire du terme ? Définition et conséquences. Différence avec l'acquittement et le non-lieu.

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