Résultats pour directeur d entreprise secret professionnel

  • Créer entreprise pour construire sa maison ?

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Je voudrais savoir s'il est autorisé de créer son entreprise pour construire sa maison (résidence principale) ? L'entreprise ne comprendrai...

  • Réponse du titre professionnel

    Forum formation

    Bonjour, J'ai passé mon contrat de professionnalisation et j'ai tjrs pas eu de nouvelles j'ai fini le 27 décembre comment savoir les résultats ?

  • Entreprise individuelle : définition, statut et avantages

    Guide

    L'entreprise individuelle est une forme d'entreprise très courante. Le point sur le statut d'entrepreneur individuel et ses avantages.

  • Entreprise radiée en 2016 mais active sur le repertoire Siren

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Une entreprise radiée du RCS en février 2016 peut elle être toujours affiché comme active en 2017 sur le répertoire siren du site de L'inse...

  • Médaille du travail : prime, paiement et demande

    La médaille du travail peut donner lieu au paiement d'une prime par l'employeur. Comment demander et obtenir une médaille du travail selon son ancienneté.

  • Violation du secret professionnel : définition et sanctions

    La violation du secret professionnel peut donner lieu à des sanctions pénales. Les règles prévues par la loi et le Code pénal.

  • Grille de salaires de la convention 66 en 2024

    Guide

    La grille de salaire de la convention collective de 66 peut être consultée ci-dessous.

  • ILC 2024 (Insee) : indice des loyers commerciaux et calcul

    Le dernier indice Insee des loyers commerciaux (ILC) est celui du 4e trimestre 2023, publié en avril 2024. Calcul, augmentation et historique des ILC avec le récent plafonnement pour les PME.

  • Email personnel en entreprise : droit et confidentialité

    Guide

    Les emails personnels d'un salarié sur son lieu de travail peuvent parfois être consultés par l'employeur ! Voici les règles du droit du travail applicables en matière de surveillance et contrôle...

  • Port du voile au travail : ce que dit la loi

    Guide

    Une salariée peut-elle porter le voile au travail ? Ce que dit le droit du travail sur le voile en entreprise et l'interdiction des signes religieux.

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