Résultats pour dissolution du conseil syndical de coopropriété

  • Argent restant fermeture d'association

    Forum salariés

    Bonjour, Ma société qui donne une subvention a l'amicale a décider de ne plus subventionner celle-ci et demande de lui restituer les fonds restants ...

  • Cerfa 13972 de dissolution d'association : télécharger (PDF)

    Guide

    Le formulaire cerfa 13972 est téléchargeable ici sous forme de fichier PDF.

  • Candidature au conseil syndical

    Forum copropriété

    Bonjour, J’ai besoin de réponses concernant une candidature au conseil syndical de ma copropriété. Je voudrai me présenter lors de la réunion préal...

  • Demande d'attestation de non dissolution de Pacs

    Forum PACS

    Bonjour, Je viens au près de vous ici demander qui peut m'aider à comment faire pour obtenir une attestation de non dissolution de pacs ? Je précis...

  • Absent a l'AG, mais postulant au Conseil Syndical

    Forum copropriété

    Bonjour, Deux questions similaires pour une même A.G.: 1- Les copropriétaires absents de l'A.G. peuvent-ils être présenté à l'élection du C.S. ...

  • Dissolution d'une association loi 1901

    Forum Association (Loi 1901)

    Bonjour, je suis secretaire d'une assoss,loi 1901, nous souhaitons la dissoudre, que devons nous faire de l'argent restant sur le compte? (cotisation...

  • Donation après dissolution d'une association

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, je viens de dissoudre une association de musique de rues loi 1901 et je désire reverser le solde à une association loi 1901 à but lucratif ( ...

  • Dissolution d une association loi 1901

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, que se passe t il encas dedissolution asso 1901est ce que les adherents doivent etre rembourser ou va l'argent de l association merci

  • S'opposer à l'election d'un membre du CS

    Forum Immobilier

    Bonjour, ma question est la suivante : Lors d'une assemblée de co-propriétaires et au moment où intervient l'élection du Conseil Syndical, peut-on ...

  • Confit entre membre du Conseil syndical et conseil syndical

    Forum Immobilier

    Bonjour Merci de Suite à un grave accident dans les parties communes de mon epouse j'ai été obligé d assigner le Syndicat des copropriétaires dont...

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