Forum Voisinage

Bonjour, quel distance entre maison et parque a cheval

Forum Voisinage

Bonjour, Mon voisin à mit son cheval à côté de notre habitation, il a bien respecté les 50 cm par rapport à notre grillage, mais du coup il est à 60...

Forum Impôts

Bonjour, je viens de recevoir un prelevement de la part de DDFIP alpes maritimes mais sans aucune explication .... Pouvez-vous me dire où je peux tr...

Forum Consommation

Bonjour, je voudrais connaitre la distance minimum légale autorisée a proximité d'habitations ,en ce qui me concerne, il s'agit de moutons ,chevaux ,...

Forum Voisinage

Bonjour j'habite dans le bourg d'une commune de 3500 habitants. Mon voisins possède une dizaine de moutons.qui me créaient des nuisances sonores et...

Guide

La réglementation des ruches d'abeilles est fixée au niveau préfectoral ou municipal. Voici les règles applicables, notamment sur la distance minimale d'une ruche avec les habitations voisines.

Forum Voisinage

Bonjour, j' habite un village, mon voisin transforme sa cour pour héberger des chevaux; y a t-il une législation sur la détention d' animaux? en prox...

Forum Voisinage

Bonjour, Que faire lorsque des voisins causent un trouble "nuisance qui résultent de la présence de trois chevaux en bordure d'habitation et à 5 mètr...

Forum Voisinage

Bonjour, je voudrais savoir a quel distance je peux faire un enclos pour mettre des moutons, par rapport au bornage de mon voisin merci

Forum Voisinage

Bonjour, nous voudrions savoir les distances à respecter entre une stabulation et une maison d habitation. La stabulation est à moins de 20m de notr...