Résultats pour distinguer la juridiction de l ordre judiciaire de la juridiction de l ordre administrative

  • Logement social inscription à l’ordre du jour

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je viens de recevoir aujourd’hui.  ´ Inscription à l’ordre du jour d’une CAL’ est ce que cela veut dire que je passe en commission aujourd’h...

  • Ordre de mission : exemple gratuit

    Guide

    L'ordre de mission est un document important. Voici un exemple d'ordre de mission pour bien rédiger cette lettre ainsi qu'un rappel des règles du droit du travail.

  • CAL hlm

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Mon dossier a été sélectionné en première position pour passer en commission d'attribution le 18 mars, mais ça a été annulé car la maison s...

  • Historique événement demande de logement social

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Sur le site demande de logement sur mon historiques d’événements, il y a écrit 13/10 : inscription à l’ordre du jour d’une CAL  Je n’ai j...

  • Délai réponse commission attribution logement 3F

    Forum Habitation

    Bonjour, Je passe aujourd'hui en commission d'attribution, c'est pour un t3 dans le 91. J'ai appelée l'agence pour demandé des nouvelles mais la...

  • Juridiction administrative : définition et compétences

    Guide

    Comment fonctionne les juridictions administratives en France. Le point sur le rôle et les compétences de chacune.

  • C'est quoi "Ordre d'affichage" qui figure sur la page certicode?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, je voudrais effectuer un virement en ligne mais j'ai pas compris ce que "ordre d'affichage" veut dire??

  • Non inscription à l’ordre du jour

    Forum copropriété

    Bonjour, nous recevons la convocation en AG : à cette convocation est jointe la lettre non datée d’un copropriétaire sollicitant l’inscription d’un vo...

  • J’ai oublié de mettre l’orde sur le chèque que j’ai déposer sur mon compte

    Forum cheques

    Bonjour, Ma tante m’a fait un chèque elle na pas mit l ordre sur le chèque je l’es déposer va t il être encaisser ou pas

  • Avis Tiers Detenteur... sans notification

    Forum Impôts

    Bonjour à tous/toutes, En regardant mon compte bancaire ce matin, je me suis aperçu que près de 500 euros m'avaient été retiré pour un "Avis Tiers ...

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