Résultats pour documents necessaires pour vendre un scooter

  • Contrôle technique scooter - moto 2024 : date, prix et délai

    Le contrôle technique des deux-roues (CT2R) va bientôt entrer en vigueur. Ce qu'il faut savoir sur ses dates, son prix et ses délais de passage.

  • Vendre une moto d'occasion : documents obligatoires

    Guide

    Avant de vendre une moto, vous devez accomplir certaines formalités. Le point sur les démarches et la liste des papiers et documents obligatoires à donner à l'acheteur

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Scooter 50 cc et permis AM : avec ou sans permis ?

    Guide

    Faut-il un permis pour conduire un scooter 50 cc ? Le point sur la réglementation routière applicable aux cylindrées de 50 cm3 ou moins. Comment passer le permis AM.

  • Vendre une voiture pour pièce : la réglementation

    Guide

    Vendre une voiture pour pièces est possible sous des conditions assez strictes. Voici la réglementation à connaitre.

  • Quels documents pour vendre une voiture : liste des papiers

    Guide

    La vente d'une voiture à un particulier suppose de réunir différents documents au préalable. Voici la liste des papiers à fournir à l'acheteur.

  • Combien de temps garder ses papiers : tableau récapitulatif

    Guide

    Le tableau récapitulatif qui suit sert à connaitre la durée de conservation de vos documents afin de prévenir tout litige juridique.

  • Qu'es que je risque si je roule sans bsr ?

    Forum Justice

    Bonjour qu'es que je risque si je roule une 50cc sans bsr et que je me fait contrôler ? (sans blesser personne)

  • Vendre une voiture sans contrôle technique

    Forum Consommation

    Bonjour,J'ai vendu mon véhicule il y a un mois et demi,sans contrôle technique et l'acheteur m'a signé une decharge qui décrivait qu'il axcèptait la v...

  • J'ai acheté scooter sans carte grise

    Forum Automobile

    Bonjour, Bon en gros j'ai un problème bien précise pour cette forum La semaine dernière j'achète un scooter sans carte grise La personne que ma...

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