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Avant de vendre une moto, vous devez accomplir certaines formalités. Le point sur les démarches et la liste des papiers et documents obligatoires à donner à l'acheteur

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Le tableau récapitulatif qui suit sert à connaitre la durée de conservation de vos documents afin de prévenir tout litige juridique.

La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

Forum Formalités et papiers

Bonjour, L'ambasade de France a refuser un visa de long séjour pour études. voici le texte précités. Vous N'AVEZ pas présenté d'élèments suffis...

Forum Formalités et papiers

Bonjour, je me demande c'est quoi le salaire minimum pour qu'une demande visa Schengen touristique sera accepté, est ce que les fiches de paies qui...

Forum Formalités et papiers

Bonjour on m’a refusé le visa pour “ information communiqué pour justifier l’objet du voyage et les conditions du séjour envisagé ne sont pas fiable”....

Forum Banque et Crédit

Bonjour, Je vous explique le problème .... Hier soir on m'a volé mon sac à main et dedans il y avait littéralement tout : téléphone, CG, portefeui...

Forum Formalités et papiers

Re .. bonjour j’ai reçu un refus de visa court séjour (visite de famille) du consulat de France pour les motifs 12 et 13 : je cite ; -12 : il existe ...

Forum Formalités et papiers

Bonjour, j'ai fais une demande de visa qui m'a été refuse pour manque de justificafifs pour la prise en charge je souhaiterais refaire une autre ...

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L'inscription à Pôle emploi se déroule en plusieurs étapes. Formalités, documents, délais... Le détail des démarches pour s'inscrire ou se réinscrire à Pôle Emploi.