Résultats pour documents que doit fournir un pro pour l achat d un vehicule

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Pension d’invalidité de catégorie 2 avec rente pro btp

    Forum CAF

    Bonjour j’aimerais savoir si ma rente ou pension pro btp est à déclarer à la caf avoir des renseignements de loi car je suis perdu depuis des années m...

  • Lettre de réclamation après l'achat d'une voiture d'occasion

    Guide

    Une lettre de réclamation après l'achat d'une voiture d'occasion rencontrant un problème peut se fonder sur le modèle ci-dessous.

  • Fongecif refusé, abandon de poste proposé

    Forum salariés

    Bonjour, Je désire opérer une reconversion professionnelle dans le cadre d'un fongécif. Celui-ci vient de m'etre refusé bien que ma formation soit a...

  • Comment s'inscrire à Pôle emploi : documents et démarches

    Guide

    L'inscription à Pôle emploi se déroule en plusieurs étapes. Formalités, documents, délais... Le détail des démarches pour s'inscrire ou se réinscrire à Pôle Emploi.

  • Vendre une moto d'occasion : documents obligatoires

    Guide

    Avant de vendre une moto, vous devez accomplir certaines formalités. Le point sur les démarches et la liste des papiers et documents obligatoires à donner à l'acheteur

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Formulaire 2042 C PRO 2023 : télécharger le PDF

    Guide

    Le formulaire 2042 C PRO peut être téléchargé en ligne pour la déclaration de revenus 2023. Voici comment y accéder.

  • Fichier vehicule volees

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...

  • Combien de temps garder ses papiers : tableau récapitulatif

    Guide

    Le tableau récapitulatif qui suit sert à connaitre la durée de conservation de vos documents afin de prévenir tout litige juridique.

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