Guide

Qu'est-ce qu'un acompte et quelle différence entre un acompte et des arrhes en matière de remboursement et d'annulation.

Guide

Le prélèvement à la source s'applique t-il aux personnes non imposables ? Le point sur l'impôt à la source d'un non-imposable salarié, retraité ou indépendant.

Forum Immobilier

Bonjour, voila j'ai donné un accompte a une boite pour me faire des travaux celui ci a encaissé les 3000€ pour faire la commande de menuiserie m'a ti...

Forum Consommation

Bonjour, Je dois verser un acompte à un particulier qu'elle procédure ? cordialement

Forum Impôts

Bonjour, je vais devoir travailler à 100 km de mon domicile (aller) ; je ne suis pas imposable ; il y a t il un intérêt à déclarer mes frais kilomét...

Forum formalités administratives

Bonjour, Je dois animer un mariage en tant que DJ à la fin du mois de Juin. Le client m'a remis un chèque d'acompte de 30 % avec l'acceptation du...

Un acompte sur salaire ne peut pas être refusé par l'employeur en cas de demande. Les droits du salarié et les règles du Code du travail.

Forum Consommation

Bonjour, En date du 14/10/2011 j'ai loué un chalet pour le we du 26/27 novembre 2011. J'ai joint un chèque d'acompte comme demandé par le propriétai...

Forum Consommation

Bonjour, J'ai commander des volants roulants auprès d'une société. J'ai versé un chèque d'acompte de 2700 euros. J'ai changé d'avis. J'ai envoyer...

Forum Habitation

Bonjour, Nous avons fait passé une Entreprise en mars 2018 pour réaliser un devis] pour refaire une toiture suite a d'importantes fuites d'eau. Su...