Résultats pour donation quand et par quoi qui puisse nous informer du moment qu on donne ont vole

  • Faire un chèque différé en étant à decouvert

    Forum cheques

    Bonjour, Mon supermarché fait une offre de chèque reporté en avril. Je voudrais en bénéficier mais je suis à découvert à la date d'émission du chèqu...

  • Donation déguisée : définition, prescription, sanctions

    Guide

    Qu'est-ce qu'une donation déguisée, notamment entre époux, et quelles sont les conséquences et les risques sur le plan fiscal ? Définition, risques et délais de prescription.

  • Fenêtre avec vue sur mon jardin

    Forum Immobilier

    Bonjour, mon voisin possède une fenêtre qui donne directement sur mon jardin (le mur de la maison fait en fait office de séparation) : celle-ci n'e...

  • Fichier vehicule volees

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...

  • Vente d'un logement occupé par le locataire (droit d'information)

    Guide

    Le locataire doit-il être informé en cas de vente du logement par le propriétaire ? Comment vendre un logement occupé sans donner congé au locataire.

  • Risque de donner IBAN au téléphone

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J'ai donné mon Iban au téléphone pour une assurance obsèques, mon problème es ce quel peux prélevé sur mon compte ? Merci d'avance de me r...

  • Don d'une maison située dans le cher

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Nous sommes 4 frères et soeurs, notre père est décédé et nous souhaitons faire don de sa maison - merci de me communiquer la marche à suivr...

  • Donation de nue-propriété ou d'usufruit : âge et réduction

    Guide

    La donation de la nue-propriété ou de l'usufruit permet de bénéficier de réduction sur les droits de donation en fonction de l'âge de l'usufruitier. Ce qu'il faut savoir sur les âges limites pour...

  • N° de carte bleue par tel.

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai donné mon n° de carte bleue a la commerciale de France telecom pour l'achat d'un adaptateur WIFI Hors aujourd'hui (15 jours après) je ...

  • Fenetre du voisin avec vue sur mon jardin

    Forum Immobilier

    Bonjour, La maison voisine vient d'être acheté, son mur d'habitation (à 2m du mur de limite séparant les 2 propriétés) comportait une fenêtre à son ...

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