Résultats pour donner en commentant le cas d inalienabilite de la liberte corporelle

  • Que faire après un décès : démarches, formalités, certificat

    Guide

    Lorsqu'un proche décède, on doit remplir certaines formalités administratives : certificat de décès, acte de décès, transfert du corps, obsèques... Toutes les démarches à accomplir après un...

  • PEP Crédit Mutuel

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je détiens un PEP ouvert en 2002 au Crédit Mutuel. Confiante depuis presque 10 ans, j'ai placé de l'argent au Crédit Mutuel avec l'aide "p...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Le père de mes enfants refuse de me donner son adresse

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Je viens vers vous car je suis un peu perdu. Séparer du papa de mes deux filles nous sommes passer en jugement fin mars j'ai la garde a ple...

  • Pep liberté et livret bleu du CM

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je viens de découvrir que j'ai ouvert des comptes sans avoir bien pris connaissance à l'époque. L'entreprise rapportait correctement et m...

  • Contrat bouquet liberté caisse d'epargne

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je suis allée voir un conseiller à la caisse d'épargne en février. Il m'a embrouillée dans un flot de paroles et m'a fait signer un papier ...

  • Donner le numéro sans autorisation

    Forum Immobilier

    Bonjour, voilà le maire de mon village s est permis de donner le numéro de ma compagne et d autre personne de ma famille a une personne qui aimerait m...

  • Fenêtre avec vue sur mon jardin

    Forum Immobilier

    Bonjour, mon voisin possède une fenêtre qui donne directement sur mon jardin (le mur de la maison fait en fait office de séparation) : celle-ci n'e...

  • Peut-on céder gratuitement un terrain ?

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, En 1999, j'ai acheté le terrain à jardiner situé près de celui de ma famille. En 2003, ma tante a décider de vendre une partie de son ...

  • Lettre N cas particulier avis d'imposition ?

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, Pouvez-vous me dire la signification de la lettre N en cas particulier sur l'avis d'imposition ? Merci

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