Résultats pour dossier de transcription de mariage

  • Cerfa 15692 : formulaire MDPH 2024 à télécharger

    Guide

    Le cerfa 15692 est le formulaire à remplir et à envoyer à la MDPH pour toutes les demandes de prestations en faveur de personnes handicapées en 2024.

  • Réponse transcription mariage Nantes

    Forum Mariage

    Bonjour, Je me suis mariée au Maroc le 24/05/2022, j’ai envoyer mon dossier à Nantes le 6/06/2022 (avec CCAM), j’ai reçu un mail m’informant de la pr...

  • Transcription de mariage

    Forum Mariage

    Bonjour, j'ai envoyé mon dossier de transcription de mariage a Nantes depuis plus d'un mois et je n'ai rien reçu ni l'accusé ni réponse pour que je...

  • Annulation de mariage : Code civil, conditions, procédure

    Guide

    On peut annuler un mariage en France. Mais seulement dans les cas d'annulation prévus par le Code civil. Le point sur la législation applicable.

  • Durée moyenne de transcription de mariage

    Forum Mariage

    Bonjour, J'ai déposé ma demande de transcription de mariage en juillet 2010 au service de Nantes. Quand leur ai posé la question sur la durée des tr...

  • CAF compte clôture

    Forum CAF

    Bonjour, Sur mon compte CAF ça marque que mon compte est clôturé mais aucune raison ne l'explique. ??? Pouvez vous me dire si la même situation vous...

  • Transcription mariage avec ccam

    Forum Mariage

    Bonjour, Voici mon parcours pour mon mariage avec un algérien pour info je suis franco algérienne. - Audition ccam 13 novembre 2011 - Ccam reçu...

  • MARIAGE SANS CCM

    Forum Mariage

    Bonjour à toutes et à tous, J'ai lu vos messages, on est vraiment mal informé, les autorités se renvoient tous la balle, moi aussi je suis franco-t...

  • Formulaire transcription mariage franco-Algérien sans CCAM

    Forum Mariage

    Bonjour, Quel formulaire pour une transcription de mariage franco-Algérien sans CCAM .mariage célébré en mairie d'Algérie.

  • Durée d’une transcription de l’acte de mariage / Cameroun

    Forum Mariage

    Bonjour, Je suis camerounaise mon mari est français nous nous sommes mariés le 13 novembre 2021 … nous avons envoyé les documents pour la transcript...

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