Résultats pour droits aux congés et fermeture d établissement

  • Caf montant total de vos droits suspendus

    Forum CAF

    Bonjour, J ai un petit soussi .en consultant mon caf j'ai la surprise de lire "droit suspendu"ce qui fait que j aurais pas mon versement le 07/07 .sac...

  • Qu'est-ce que la notification des droits de la CAF ?

    Forum aides au logement

    Bonjour, Pour une démarche (aide fournie par Action Logement), on me demande une "Notification des droits de la CAF". À quoi ce document corres...

  • Chasse 2024 : dates de fermeture et d'ouverture

    Guide

    Les dates de la saison de chasse en 2024 sont fixées par arrêté préfectoral pour chaque département français. Voici les dates d'ouverture et de clôture de la chasse.

  • Comment calculer les congés payés de ma nounou

    Forum congés

    Bonjour J'aimerais savoir comment calculer les congés payés de mon assistante maternelle en année incomplète? Cordialement

  • Notice d'information du locataire : modèle de PDF type

    Guide

    Voici un modèle de notice d'information du locataire téléchargeable en PDF à annexer au contrat de bail lors de la signature d'une location.

  • Pêche 2024 : date d'ouverture et de fermeture

    Guide

    La pêche peut être interdite à certaines dates de l'année. Voici les dates d'ouverture et de fermeture de la pêche en 2024.

  • Obligation de congé 2 semaines consécutives

    Forum congés

    Bonjour, Mon employeur veux m'imposé de prendre 2 semaines consécutives de congé sous prétexte que la règlementation l'oblige : "nous rappelons...

  • Droit à congé avec son conjoint

    Forum congés

    Bonjour, Mon mari travaille dans une société où on lui impose 3 semaines de congés en été et 15 jours à noël et nouvel an car sa société ferme. ...

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Fermeture pour travaux serai je payé ?

    Forum salariés

    Bonjour, Mon entreprise va fermer pour travaux de rénovation pendant plus de 15 jours , je voudrai savoir si nous les salariés ( 4personnes) sero...

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