Résultats pour droits de retour usufruit

  • Formule de politesse : exemples et conseils pour vos lettres et mails

    Guide

    La formule de politesse pour conclure votre lettre ou votre mail peut être choisie parmi ces exemples. Nos modèles et nos conseils pour éviter les expressions déplacées ou les erreurs de...

  • Caf montant total de vos droits suspendus

    Forum CAF

    Bonjour, J ai un petit soussi .en consultant mon caf j'ai la surprise de lire "droit suspendu"ce qui fait que j aurais pas mon versement le 07/07 .sac...

  • Qu'est-ce que la notification des droits de la CAF ?

    Forum aides au logement

    Bonjour, Pour une démarche (aide fournie par Action Logement), on me demande une "Notification des droits de la CAF". À quoi ce document corres...

  • Pour faire valoir ce que de droit - Définition

    Guide

    Que signifie l'expression "pour faire valoir ce que de droit" et quelle est sa valeur juridique.

  • Colis retour vinted non récupéré

    Forum Consommation

    Bonjour,  Après une commande vinted, l'article est beaucoup plus abîmé que prévu (décrit comme en très bon état dans l'annonce) je demande donc un re...

  • Reprise achat Castorama - de 7j

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai acheté chez Castorama un salon de jardin il y a 5 jours et il ne me convient pas. Je souhaite le retourner mais j'avais laissé les cart...

  • Echanges Castorama

    Forum Consommation

    Bonjour, Peut-on échanger un produit acheté dans un magasin (Castorama Créteil) avec le ticket de caisse dans un autre magasin de l’enseigne (Casto...

  • Peut-on vendre une maison dont l'usufruitier vit en EHPAD?

    Forum Habitation

    Bonjour, Mon père 93ans classé en GIR2 vit dans un centre de retraite EHPAD. Il n'habite plus dans sa résidence principale dont il a l'usufruit. Ma ...

  • Montant de vos droits suspendu

    Forum Prime d'activité

    Bonjour, Cela fait 7mois que je n'ai pas été payer ma prime d'activitée.. À l'heure d'aujourd'hui, la caf me doit casiment 1700e.. Tous les mois ...

  • Aide au retour volontaire (ARV) : montant

    Guide

    L'aide au retour volontaire (ARV) est versée sous conditions à un étranger rentrant dans son pays. Définition, montant et fonctionnement de l'aide au retour de l'Ofii.

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