Résultats pour droits de visite oncle et tante

  • Caf montant total de vos droits suspendus

    Forum CAF

    Bonjour, J ai un petit soussi .en consultant mon caf j'ai la surprise de lire "droit suspendu"ce qui fait que j aurais pas mon versement le 07/07 .sac...

  • Droit de visite des oncles et tantes

    Guide

    L'oncle ou la tante d'un enfant ont-ils un droit de visite ? Ce que dit la loi sur leurs droits à l'égard de leur nièce ou de leur neveu.

  • Droit de visite et d'hébergement : Code civil, définition

    Guide

    Le droit de visite du père ou de la mère d'un enfant fait partie des droit et obligations des parents lors d'un divorce ou d'une séparation. Ce que disent la loi et le Code civil, notamment en cas...

  • Qu'est-ce que la notification des droits de la CAF ?

    Forum aides au logement

    Bonjour, Pour une démarche (aide fournie par Action Logement), on me demande une "Notification des droits de la CAF". À quoi ce document corres...

  • Succession neveu et nièce : héritage et droits

    Guide

    Quels sont les droits à l'héritage des neveux et des nièces. Comment sont calculés les droits de succession au décès d'un oncle ou d'une tante sans enfants.

  • Visite imposée a domicile

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, L'assistante sociale veut venir chez nous. A cause d'un pb qu'on a eu avec son ancienne école. Qui ont mis en information préoccupante pour...

  • Prolonger controle technique artificiellement

    Forum Automobile

    Bonjour Un vehicule ne passant pas au controle technique  , peut t il etre  en regle éternellement  en repayant un nouveau  controle tout les deux mo...

  • Demande de parloir : démarches, documents et formulaire

    Guide

    La demande de parloir permet de rendre visite à un détenu. Vous devez obtenir un permis de visite avant de prendre rendez-vous auprès de la prison. La procédure, les démarches et le formulaire à...

  • Pour faire valoir ce que de droit - Définition

    Guide

    Que signifie l'expression "pour faire valoir ce que de droit" et quelle est sa valeur juridique.

  • Suivi suite à visite PMI à l'école

    Forum éducation

    Bonjour, J'ai une puéricultrice qui est allé dans l'école de ma fille en MS. Elle a fait un examen, et tout plutôt bien passé, sauf qu'elle a laissé...

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