Résultats pour droits pour terrain de loisirs

  • Caf montant total de vos droits suspendus

    Forum CAF

    Bonjour, J ai un petit soussi .en consultant mon caf j'ai la surprise de lire "droit suspendu"ce qui fait que j aurais pas mon versement le 07/07 .sac...

  • Pour faire valoir ce que de droit - Définition

    Guide

    Que signifie l'expression "pour faire valoir ce que de droit" et quelle est sa valeur juridique.

  • Qu'est-ce que la notification des droits de la CAF ?

    Forum aides au logement

    Bonjour, Pour une démarche (aide fournie par Action Logement), on me demande une "Notification des droits de la CAF". À quoi ce document corres...

  • Lettre pour terrain non entretenu - Modèle type

    Guide

    Un terrain non entretenu peut présenter des risques pour le voisinage. Voici un modèle de lettre pour demander au maire d'intervenir auprès d'un voisin en cas de terrain en friche.

  • La faille pour construire sur un terrain agri

    Forum Immobilier

    Bonjour, je vais tenter de faire simple j'aime les grand espaces , je suis capable de construire ma maison je gagne assez bien ma vie mais pas a...

  • Poteau EDF dans mon terrain

    Forum Immobilier

    J'ai un poteau EDF dans mon terrain . Lors de l'achat de ma maison l'ancien propriétaire ma dit qu'il avait payé ce poteau. Un lotissement va bientôt ...

  • Montant de vos droits suspendu

    Forum Prime d'activité

    Bonjour, Cela fait 7mois que je n'ai pas été payer ma prime d'activitée.. À l'heure d'aujourd'hui, la caf me doit casiment 1700e.. Tous les mois ...

  • Succession neveu et nièce : héritage et droits

    Guide

    Quels sont les droits à l'héritage des neveux et des nièces. Comment sont calculés les droits de succession au décès d'un oncle ou d'une tante sans enfants.

  • Terrain non constructible et batisse en ruine

    Forum Immobilier

    Bonjour, je souhaite acquérir un terrain non constructible avec un batiment en ruine dessus. Je me suis rendue à la mairie afin d'obtenir des renseig...

  • Poteau EDF dans propriété privée

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous sommes plusieurs propriétaires desséevis par un chemin privé et au mois de Juin ERDF est passé en coup de vent sans consulter personne...

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