Résultats pour durée de validation d un pouvoir

  • La durée d'un tiers détenteur

    Forum Impôts

    Bonjour je vous exlique mon problème, voilà j'ai reçu un tiers détenteur du tresor public le 26 mars 2008, disant que mon compte courant bancaire...

  • Bon pour pouvoir - Modèle de lettre

    Guide

    Un bon pour pouvoir est une lettre dans laquelle vous indiquez l'identité de la personne qui vous représentera et la nature des pouvoirs que vous lui donnez. Voici un exemple pour vous aider à...

  • Abus de pouvoir d'un chef d'établisssment scolaire

    Forum éducation

    Bonjour, je suis scolarisé en terminale s, dans un lycée public, et pour avouer, ça se passe pas trop bien. Je suis victime du harcèlement et de l...

  • Contrôle judiciaire : définition et durée

    Guide

    Le contrôle judiciaire d'un mis en examen le soumet à des obligations. Définition, conditions et durée du contrôle judiciaire.

  • Réparation du garagiste : tarifs, garantie et litige

    Guide

    En cas de réparation, le garagiste est soumis à une obligation d'information et de résultat. Le point sur la protection juridique du client et les garanties après une réparation.

  • Confirmation après période d'essai - Modèle de lettre

    Guide

    La période d'essai de votre salarié vient de se terminer. Vous pouvez alors lui adresser une lettre de confirmation d'embauche. Voici un modèle de courrier que vous pouvez librement adapter.

  • La prise en compte de l'apprentissage pour la retraite

    Guide

    Les périodes d'apprentissage peuvent compter pour la retraite. Les conditions de prise en compte des trimestres d'apprentissage.

  • Validité d'une inscription Auto école ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Voila je vous expose mon problème, Ma femme a eu en septembre 2006 son inscription a l'auto école offerte environ 800 Euros tout pay...

  • Mandat de dépôt (définition)

    Guide

    Le mandat de dépôt est une notion importante en matière judiciaire. Définition, conséquences et durée.

  • Abus de pouvoir du proviseur et d'un prof

    Forum éducation

    Bonjour, je suis dans un lycée publique, et j'ai fait plsieurs fautes de comportement avec plusieurs de mes professeurs, mais je me suis calmé, je su...

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