Résultats pour duree de validité du code

  • Validité d'une inscription Auto école ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Voila je vous expose mon problème, Ma femme a eu en septembre 2006 son inscription a l'auto école offerte environ 800 Euros tout pay...

  • Validité d'un chéquier ?

    Forum cheques

    Bonjour, J'ai retrouvé un de mes chéquiers datant de 2007. Il n'y a pas de date de "péremption" spécifiée sur le chéquier alors je voudrais sav...

  • Code de la route 2024 : PDF en ligne

    Guide

    Le Code de la route français à jour en 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

  • Durée de validité d'une inscription au permis

    Forum Consommation

    Bonjour, Je me suis inscrit dans une auto-école il y a 2 ans et 1/2 et 6 mois après, l'auto-école était racheté. J'ai payé l'intégraliter du permis...

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Ticket Restaurant 2024 : plafond, avantages, validité

    Guide

    Comment obtenir et utiliser ses tickets restaurants en 2024. Avantages, conditions et règles légales. Avec les plafonds d'exonération fiscale et sociale.

  • Durée du préavis de démission d'un CDI : calcul et simulateur

    Voici comment calculer la durée du préavis à respecter avant la rupture du CDI si vous comptez démissionner et quitter votre entreprise.

  • Taille et hauteur des haies du voisin : élagage et distance

    Guide

    Le Code civil fixe des règles précises sur la taille, la hauteur et la distance des plantations entre voisins. Ce que dit la loi.

  • Contrôle judiciaire : définition et durée

    Guide

    Le contrôle judiciaire d'un mis en examen le soumet à des obligations. Définition, conditions et durée du contrôle judiciaire.

  • Délais pour passer son code et son permis dans une Auto-école

    Forum Automobile

    Bonjour, Je vous expose ma situation: Je me suis inscrit a l'auto-école il y a presque une année maintenant. L'auto école m'a proposé le forfai...

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